Décisions
Décisions mai 2024
Date de publication : 7 mai 2024
Date de publication : 2 mai 2024
Décisions avril 2024
Date de publication : 25 avril 2024
- 2024D30 Demande de subvention auprès du CD17 pour la réalisation de plusieurs d_actions de prévention et de sensibilisation dans le cadre du Projet Alimentaire de Territoire
- 2024D31 Mise à disposition dun agent de la Communauté de Communes Aunis Sud auprès de lassociation Orchestre dHarmonie Surgères – Année 2024
- 2024D29 Signature et dépôt demande de permis de construire bâtiment de stockage ZI Ouest Surgères
- 2024D28 demande de subvention aide au classement des hébergements touristiques
- 2024D27 demande de subvention aide au classement des hébergements touristiques
Date de publication : 18 avril 2024
Date de publication : 11 avril 2024
Décisions mars 2024
Date de publication : 28 mars 2024
- 2024D22 acceptation don de panneaux photovoltaïques
- 2024D22 Annexe convention de don Aunis Sud
- 202423 Signature d_une convention de partenariat avec lOTAMP pour la commercialisation des animations 2024 au site archéologique à SaintSaturnin du Bois
Date de publication : 26 mars 2024
Date de publication : 21 mars 2024
- 2024D21 Adoption du règlement de mise à disposition du matériel commun par le service EnfanceJeunesseFamille
- 2024D21 Annexe – Règlement intérieur MATERIEL COMMUN
Date de publication : 14 mars 2024
- 2024D17 Aide au classement hebergement Chambres d_hôtes « Home Sweet Home » Ciré dAunis
- 2024D18 Aide au classement hébergement les gîtes du grand courdeault Saint Pierre dAmilly
- 2024D19 Convention d_occupation précaire et d_accompagnement pour l_atelier numéro 6 à la Pépinière d_entreprises Indigo pour l_entreprise CAEV
Décisions février 2024
Date de publication : 22février 2024
- 2024D14 Renonciation DPU (DIA 24U001) Ciré d’Aunis
- 2024D15 Vente du lot N°8 de l_extension sud du parc d_activités économiques du Fief Girard (Le Thou)
- 2024D16 Défense des intérêts de la CdC Aunis Sud dans le cadre du recours gracieux demandant annulation des délibérations du PLUiH du121223 qui loppose à Mme Vacher
Date de publication : 22 février 2024
- 2024D12 Convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit Bambins Aunis (publiée)
- 2024D13 Demande de subvention Département Charente-Maritime Terrain familial SaintGeorgesduBois
Date de publication : 15 février 2024
- 2024D10 Demande de subvention DETR Terrain familial A Surgères
- 2024D11 Demande de subvention DETR Terrain familial B Surgères
Date de publication : 06 février 2024
Date de publication : 01 février 2024
Décisions janvier 2024
Date de publication : 29 janvier 2024
Date de publication : 23 janvier 2024
- 2024D02 Versement d’avances sur subvention, au titre de l’année 2024, destinées aux associations dans le cadre de La Convention Territoriale Globale (CTG) et de l’Action Sociale
- 2024D05 Demande de subvention pour la réalisation d’actions – accueil intégration des enfants en situation de handicap, l’accès à l’information et l’accompagnement des familles
Date de publication : 09 janvier 2024
Archive décisions 2023
Date de publication : 27 décembre 2023
Date de publication : 21 décembre 2023
- 2023D118 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de lEmploi France Services avec lassociation CAP EMPLOI ASSOCIATION PROMETHEE 17
- 2023D119 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de lEmploi France Services avec A chacun son toit Association pour l’habitat des jeunes
- 2023D120 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de lEmploi France Services avec l’association Espace Mosaïque
- 2023D121 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la SARL AXYS FORMATION
- 2023D122 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la CIRFA TERRE
- 2023D123 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la CAF de la Charente-Maritime
- 2023D124 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la Direction Départementale des Finances Publiques de la Charente-Maritime (DDFIP 17)
- 2023D125 – Mise à disposition d’un agent de la CdC auprès de la commune de Ciré d’Aunis
- 2023D126 Attribution marché assurances Lot 1a SMACL et Lot 2a 2C CourtageGroupama
- 2023127 Demande de subvention au Département de CharenteMaritime dans le cadre du projet « La Ronde des Histoires Les samedis des toutpetits en Famille »
Date de publication : 14 décembre 2023
- 2023D107_Vente_La Métairie_Parcelle_ZR 315
- 2023D108_Vente_ZI Ouest_Parcelle_AS 681
- 2023D110_Vente_Emprise_2000m²_Fief Magnou
- 2023D111_Vente_Emprise_1264m²_CMGO
- 2023D112_Vente_Parcelle_MCN
- 2023D113_Vente_Parcelle_CAR BROKER
- 2023D114 Annexe DIA 23U0017
- 2023D114 Plan orthophoto DIA 23U0017
- 2023D114 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AS n° 24 et 449 (DIA 23U0017 Surgères)
- 2023D115 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles – Site archéologique de St Saturnin du Bois
- 2023D116 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du plan Patrimoine sur le site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2023D117 Annexe – Plan de situation parcelle AS682 2023
- D117 Vente de la parcelle cadastrée section AS n° 682 de la Zone Industrielle Ouest de Surgères
Date de publication : 07 décembre 2023
- 2023D105 Hébergement touristique Mme JOURDAIN
- 2023D109 Passation d’un marché de travaux pour la construction dun bâtiment de stockage dans la ZI Ouest à Surgères
Date de publication : 30 novembre 2023
- 2023D101 Annexe convention MAD modulaire LMB
- 2023D101 signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’Association « Les Mains Brunes » L.M.B
- 2023D102 Annexe convention MAD modulaire Verres Luisants
- 2023D102 Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’Association « Les Verres Luisants »
- 2023D103 Annexe convention mise à dispo Relais petite enfance SESSAD
- 2023D103 signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec le Service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) de ROCHEFORT (publiée)
- 2023D106 Contrat de location précaire pour la cellule n°4 des ateliers relais – ZI Ouest – rue Gaston Migaud – 17700 SURGERES (publiée)
Date de publication : 23 novembre 2023
- 2023D99 Convention doccupation précaire atelier n°2 entreprise Sans Couac (publiée)
- 2023D100 Avenant au bail de location de la gendarmerie d’Aigrefeuille
- 2023D104 Virement de crédits 7 au budget primitif 2023
Date de publication : 21 novembre 2023
Date de publication : 08 novembre 2023
Date de publication : 02 novembre 2023
Date de publication : 26 octobre 2023
- 2023D95 – Virement de crédits n°1 au BP Pépinière Indigo (publiée)
- 2023D96 – Signature conventions avec Enedis parc d’activités économiques de La Combe Surgères (publiée)
Date de publication : 06 octobre 2023
Date de publication : 19 octobre 2023
Date de publication : 02 octobre 2023
- 2023D88 – Contrat de location précaire bureau 1 pépinière – FTI Flora Thermique Ingénierie (publiée)
- 2023D89 – Contrat de location précaire bureau 6 pépinière – Entreprise ACI (publiée)
- 2023D90 – Contrat de location précaire bureau 4 pépinière – Entreprise NVMA (publiée)
- 2023D91 Annexe Convention Take the Biscuit (publiée)
Date de publication : 02 octobre 2023
Date de publication : 28 septembre 2023
- 2023D85 Marché 2023002 travaux PAE La Combe lot1 Eiffage avenant n°1 en plusvalue (publiée)
- 2023D86 Convention de mise à disposition des agents des communes auprès de la CdC pour les activités du conservatoire de musique (publiée)
- 2023D87 Annexe Plan de compositionLot n°12 (publiée)
- 2023D87 Annule et remplace la 2023D82 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°12 (publiée)
Date de publication : 21 septembre 2023
- 2023D78 Nomination du régisseur titulaire et du mandataire de la régie de recettes de l’école de musique de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
- 2023D79 Nomination du régisseur titulaire et du mandataire de la régie de recettes et d’avances de l’école de musique de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
- 2023D80 Annexe Plan de compositionLot n°6 (publiée)
- 2023D80 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°6 (publiée)
- 2023D81 Annexe Plan de compositionLot n°8 (publiée)
- 2023D81 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°8 (publiée)
- 2023D82 Annexe Plan de compositionLot n°12 (publiée)
- 2023D82 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°12 (publiée)
- 2023D83 Signature du bail du bâtiment modulaire situé Lieu-dit Ferme du Mont d’Or à Le Thou avec l’association AROZOAAR – Jardin de Cocagne (publiée)
- 2023D84 Virement de crédits n°5 au Budget Primitif 2023 du Budget Principal de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
Date de publication : 14 septembre 2023
Date de publication : 24 août 2023
Date de publication : 28 juillet 2023
Date de publication : 27 juillet 2023
- 2023D69 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 172 et 174 (Surgères) (publiée)
- 2023D70 Annexe Orthophoto 23U0011 (publiée)
- 2023D70 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 168 210 et 359 (Surgères) (publiée)
- 2023D71 Annexe Orthophoto 23U0012 et 13 (publiée)
- 2023D71 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 122 129 151 et 209 (Surgères) (publiée)
- 2023D72 Annexe Orthophoto 23U0012 et 13 (publiée)
- 2023D72 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 122 129 151 et 209 (Surgères) (publiée)
- 2023D73 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques (Mme RUITER) (publiée)
- 2023D74 Adhésion annuelle 2023 au Club dentreprises Aunis Sud (publiée)
- 2023D69 Annexe Orthophoto 23U0010 (publiée)
Date de publication : 20 juillet 2023
Date de publication : 13 juillet 2023
- 2023D64 Virement de crédits n°3 au BP 2023 du budget prinicipal de la CDCAS
- 2023D65 Signature d’un contrat de crédit de trésorerie à court terme (publiée)
- 2023D66 Signature d’une convention de partenariat pour la production d’un programme de concert « JAPANIORT » (publiée)
Date de publication : 7 juillet 2023
- 2023D61 Prêt de matériel d’instrument de Musique auprès de l’association « Académie de cuivres et percussions de Surgères » (publiée)
- 2023D62 Convention de mise à disposition du bien immobilier sis 3 avenue de la gare à Surgères (17700) par l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (publiée)
- 2023D63 Signature d’une convention relative à l’aide financière relative à la prévention de la perte d’autonomie – programme 2023 – Département 17 (publiée)
Date de publication : 22 juin 2023
- 2023D58 Contrat de location précaire pour la cellule n°1 des ateliers relais (publiée)
- 2023D60 Subventions aux hébergeurs touristiques – CHAULET katia et Joel (publiée)
Date de publication : 15 juin 2023
- 2023D57 Défense des intérêts de la CdC AunisSud pour loccupation sans droit ni titre de latelier n°5 de la Pépinière dentreprises par lentreprise LR Plomberie devenue Pro Energie 17(publiée)
- 2023D59 convention occupation du domaine public piscine de Surgères pour y dispenser des cours de natation et daquagym à titre privé (publiée)
Date de publication : 08 juin 2023
- 2023D51 Régie site archéologique (publiée)
- 2023D55 Signature d’une convention de passage sur le domaine privé pour la réalisation de la boucle cyclable Aigrefeuille d’Aunis – Forges (publiée)
- 2023D56 Contrat de location précaire pour la cellule n°1 des ateliers relais (publiée)
Date de publication : 01 juin 2023
- 2023D43B Nomination mandataire sous-régie piscine Surgères
- 2023D44 Nomination mandataire sous-régie piscine Aigrefeuille
- 2023D45 Nomination mandataire sous-régie piscine de La Devise
- 2023D50 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section B n° 1217 (Forges) (publiée)
- 2023D52 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AS n°634 et 635 (Surgères) (publiée)
- 2023D53 Signature avec le Syndicat Départemental de la Voirie d’un devis pour des travaux de reprise de chaussée en enrobé concernant la rue des Franches (publiée)
- 2023d54 Adoption Des Règlements Intérieurs Et Plans D’organisation De La Surveillance Et Des Secours (Poss) Pour Les Piscines De Surgères, Aigrefeuille Et La Devise (Publiée)
Date de publication : 17 mai 2023
- 2023D49 Attribution marché étude pré-opérationnelle OPAH-Marché 2023-001 (publiée)
- 2023D48 Demande de Subvention Etude Pré-Opérationelle Habitat sur le territoire Aunis Sud (publiée)
- 2023D47 Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la DETR 2023 pour la modernisation de l’éclairage public des parcs d’activités économiques Fief Saint-Gilles (SGDB) (publiée)
- 2023D46 Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre du Fonds Vert pour la modernisation de l’éclairage public des parcs d’activités économiques du Fief Saint-Gilles(SGDB)(publiée)
Date de publication : 11 mai 2023
Date de publication : 04 mai 2023
- 2023D38 Dépôt demande de subvention au Dpt Terrain familial Commune de St Georges du Bois (publiée)
- 2023D39 Dépôt demande de subvention au Dpt – Terrain familial – Commune de St Pierre la Noue (publiée)
- 2023D40 Dépôt demande de subvention au Dpt – Terrain familial – Commune de Surgères (publiée)
- 2023D41 Dépôt demande de subvention au Dpt – Terrain familial – Commune de Vouhé (publiée)
- 2023D42 Virement de crédits n°2 au Budget Primitif 2023 du Budget Principal de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
Date de publication : 27 avril 2023
- 2023D31 DECISION DU PSDT NOMINATION REGISSEUR TITULAIRE ET MANDATAIRES
- 2023D37 Adhésion entre la Communauté de Commune Aunis Sud et le CAUE de Charente-Maritime (publiée)
- 2023D25 Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recettes des piscines communautaires Aunis Sud
Date de publication : 20 avril 2023
- 2023D36 – Aide au classement meublés tourisme – La Cigale 17 (publiée) 2023D34 – Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AH n° 90 et 91 (Surgères)(publiée) 2023D35 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section V n° 147 (Aigrefeuille d’Aunis) (publiée)
Date de publication : 13 avril 2023
Date de publication : 6 avril 2023
Date de publication : 30 mars 2023
- 2023D21 Création de la sous-régie de recettes de la piscine de Surgères
- 2023D22 Création de la sous-régie de recettes de la piscine d’Aigrefeuille d’Aunis
- 2023D23 Création de la sous-régie de recettes de la piscine de La Devise
- 2023D26 Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau numéro 1 à la Pépinière d’entreprises Indigo (publiée)
- 2023D27 Défense des intérêts de la CdCAS dans l’affaire n°2300454-2 (publiée)
- 2023D17 Clôture de la régie de recettes de la piscine de Surgères de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2023D18 Clôture de la régie de recettes de la piscine d’Aigrefeuille de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2023D19 Clôture de la régie de recettes de la piscine de Vandré de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2023D20 Création de la régie de recettes des piscines communautaires Aunis Sud
- 2023D30 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZH n° 362 (Ciré d’Aunis) publiée
- 2023D29 Annexe 2 DIA 23U0001 publiée
- 2023D29 Annexe 1 Orthophoto 23U0001 publiée
- 2023D29 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section X n° 263 (Le Thou) publiée
- 2023D28 Demande de subvention au titre du dispositif « France Services » pour l’année 2023 publiée
- 2023D30 Annexe 2 DIA 23U0003 publiée
- 2023D30 Annexe 1 Orthophoto 23U0003 publiée
Date de publication : 28 mars 2023
- 2023RH127 Composition du Comité Social Territoiral de la CdC Aunis Sud
- 2023D24 Avenant en plus value avec les Ets ECRIT pour le marché 2022-001
Date de publication : 16 mars 2023
Date de publication : 2 mars 2023
Date de publication : 28 février 2023
- 2023D14 Signature d’une convention pour des missions d’études avec le Syndicat de la Voirie
- 2023D13 Convention d_Occupation Gratuite de locaux au profit du secours catholique
Date de publication : 16 février 2023
- 2023D12 Demande d’augmentation de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine au titre de dispositif “projets et programmations de médiation du patrimoine” au profit du site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2023D11 Passation d’un avenant n°2 en plus-value concernant l’entreprise FRERE Concept pour le marché 2021 -012
Date de publication : 2 février 2023
- 2023D09 Signature et dépôt de Permis de Construire modificatif pour la Salle Multisports à Surgères
- 2023D08 Avenant n°1 DL AVOCATS Assistance Juridique PLUIH – 2016-004
- 2023D07 Demande des avances de subventions – Enfance Jeunesse Famille et Action Sociale
Date de publication : 26 janvier 2023
- 2023D06 Signature d’une convention de servitude avec le SDEER pour le passage d’une distribution publique d’énergie électrique, rue Marcou à Surgères
- 2023D05 Convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau numéro 1 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise FTI
Date de publication : 19 janvier 2023
Date de publication : 12 janvier 2023
- 2023D01 Production de trois programmes de concert en partenariat avec l’Ensemble Instrumental Amatini – Adagio de NIORT & Convention
- 2023D02 Demande de subvention dans le cadre de PVD pour l’étude de faisabilité du projet du cinéma le Palace
Date de publication : 6 janvier 2023
- 2022-RH-714 Composition du Comité Social Territorial de la CdC Aunis Sud
- 2022D107 Mise à disposition d’un agent de la Cdc auprès de la Commune de Saint-Pierre La Noue
- 2022D108 Mise à disposition d’un agent de la Cdc auprès de la Commune de Ciré d’Aunis
Date de publication : 5 janvier 2023
Archive décisions 2022
Date de publication : 29 décembre
- 2022D106 – Virement de crédits n°3 au budget primitif 2022 du budget principal de la CdC Aunis Sud
- 2022D105 Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes Aunis Sud auprès du Syndicat Mixte pour le SCoT La Rochelle Aunis
Date de publication : 22 décembre
- 2022D104 demande de subvention 2023 à la DRAC – programme de recherches autour du site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2022D94 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AS n°668 (Surgères)
- 2022D95 convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau n°2 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise CHARLENE R
- 2022D96 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec Pôle Emploi
- 2022D97 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association La Mission Locale La Roche
- 2022D98 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association Aide à l’Emploi
- 2022D99 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association CAP EMPLOI ASSOCIATION PRO
- 2022D100 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec A chacun son toi…t
- 2022D101 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association Espace Mosaïque
- 2022D102 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec la SARL AXYS FORMATION
- 2022D103 demande de subvention au titre des Fonds Européens LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rural) pour la mise en
Date de publication : 15 décembre
- 2022D09 organisation de l’enquête publique dans le cadre de la modification du règlement de la ZPPAUP
- 2022D93 demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du plan Patrimoine sur le site archéologique à St-Saturnin-du-Bois
- 2022D92 demande de subvention à la DRAC dans le cadre de la valorisation et de la médiation sur le site archéologique
- 2022D91 passation d’un avenant n°1 en plus-value concernant l’entreprise SYNERTEC pour le marché 2021-025
- 2022D90 modification de la régie de recettes et d’avances « Service des Sports » de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2022D89 dépôt d’une demande de subvention auprès des services de la Préfecture de la Charente-Maritime
Date de publication : 8 décembre
- 2022D88 Attribution du marché d’étude concernant l’accompagnement pour l’élaboration du PCAET
- 2022D87 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques dans le cadre de l’aide au classement et à la qualification
Date de publication : 24 novembre
Date de publication : jeudi 10 novembre 2022
Date de publication : jeudi 27 octobre
- 2022D83 Travaux Salle Multisport Avenant 1 GADOUDBRAUD
- 2022D84 signature conventions mise à disposition CONSERVATOIRE
Date de publication: jeudi 20 octobre
- 2022D81 Travaux Salle Multisport – Avenant Eurovia pour le marché
- 2021-007 2022D82 virement de crédits n°2 au Budget Primitif 2022 du Budget Principal de la CdC AUNIS SUD
- 2022D80 Appel à projets « le numérique près de chez-vous » porté par le Conseil Départemental de la Charente-Maritime
Date de publication : jeudi 13 octobre
Date de publication : jeudi 6 octobre
Date de publication : jeudi 29 septembre
- 2022D76 contrat de location précaire pour la cellule n°2 des ateliers relais
- 2022D75 passation d’un avenant n°2 en plus-value – ERC Harranger pour marché n° 2021-008
- 2022D77 passation d’un avenant n°1 en plus-value – Synertec pour marché n° 2021-018
Date de publication : jeudi 15 septembre
Date de publication : jeudi 8 septembre
Date de publication : jeudi 1er septembre
Date de publication : jeudi 18 août
- 2022D71 Autorisation de défendre les intérêts de la CdC
- 2022D70 Signature d’une convention d’occupation du domaine public
Date de publication : jeudi 4 août
- 2022D62 – extension parc d’activités Fief Girard
- 2022D63I – Occupation Pépinière Indigo (Opteam Process)
- 2022D64 – Avenant – salle multisport de Surgères – Lot n°2 gros oeuvre
- 2022D65 – Adhésion Agence Nationale pour le Développement du Cinéma en Régions
- 2022D66 – Virement crédit n°1 au budget primitif 2022
- 2022D67 – Avenant – salle multisport de Surgères – lot n°6 Menuiserue aluminium
- 2022D68 – demande permis de construire local de stockage (Forges)
- 2022D69 – Occupation Pépinière Indigo (Mabe Duramen)