Décisions et arrêtés CdC
Décisions septembre 2023
Date de publication : 14 septembre 2023
Date de publication : 21 septembre 2023
- 2023D78 Nomination du régisseur titulaire et du mandataire de la régie de recettes de l’école de musique de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
- 2023D79 Nomination du régisseur titulaire et du mandataire de la régie de recettes et d’avances de l’école de musique de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
- 2023D80 Annexe Plan de compositionLot n°6 (publiée)
- 2023D80 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°6 (publiée)
- 2023D81 Annexe Plan de compositionLot n°8 (publiée)
- 2023D81 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°8 (publiée)
- 2023D82 Annexe Plan de compositionLot n°12 (publiée)
- 2023D82 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°12 (publiée)
- 2023D83 Signature du bail du bâtiment modulaire situé Lieu-dit Ferme du Mont d’Or à Le Thou avec l’association AROZOAAR – Jardin de Cocagne (publiée)
- 2023D84 Virement de crédits n°5 au Budget Primitif 2023 du Budget Principal de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
Décisions août 2023
Date de publication : 24 août 2023
Décisions juillet 2023
Date de publication : 28 juillet 2023
Date de publication : 27 juillet 2023
- 2023D69 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 172 et 174 (Surgères) (publiée)
- 2023D70 Annexe Orthophoto 23U0011 (publiée)
- 2023D70 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 168 210 et 359 (Surgères) (publiée)
- 2023D71 Annexe Orthophoto 23U0012 et 13 (publiée)
- 2023D71 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 122 129 151 et 209 (Surgères) (publiée)
- 2023D72 Annexe Orthophoto 23U0012 et 13 (publiée)
- 2023D72 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 122 129 151 et 209 (Surgères) (publiée)
- 2023D73 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques (Mme RUITER) (publiée)
- 2023D74 Adhésion annuelle 2023 au Club dentreprises Aunis Sud (publiée)
- 2023D69 Annexe Orthophoto 23U0010 (publiée)
Date de publication : 20 juillet 2023
Date de publication : 13 juillet 2023
- 2023D64 Virement de crédits n°3 au BP 2023 du budget prinicipal de la CDCAS
- 2023D65 Signature d’un contrat de crédit de trésorerie à court terme (publiée)
- 2023D66 Signature d’une convention de partenariat pour la production d’un programme de concert « JAPANIORT » (publiée)
Date de publication : 7 juillet 2023
- 2023D61 Prêt de matériel d’instrument de Musique auprès de l’association « Académie de cuivres et percussions de Surgères » (publiée)
- 2023D62 Convention de mise à disposition du bien immobilier sis 3 avenue de la gare à Surgères (17700) par l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (publiée)
- 2023D63 Signature d’une convention relative à l’aide financière relative à la prévention de la perte d’autonomie – programme 2023 – Département 17 (publiée)
Décisions juin 2023
Date de publication : 22 juin 2023
- 2023D58 Contrat de location précaire pour la cellule n°1 des ateliers relais (publiée)
- 2023D60 Subventions aux hébergeurs touristiques – CHAULET katia et Joel (publiée)
Date de publication : 15 juin 2023
- 2023D57 Défense des intérêts de la CdC AunisSud pour loccupation sans droit ni titre de latelier n°5 de la Pépinière dentreprises par lentreprise LR Plomberie devenue Pro Energie 17(publiée)
- 2023D59 convention occupation du domaine public piscine de Surgères pour y dispenser des cours de natation et daquagym à titre privé (publiée)
Date de publication : 08 juin 2023
- 2023D51 Régie site archéologique (publiée)
- 2023D55 Signature d’une convention de passage sur le domaine privé pour la réalisation de la boucle cyclable Aigrefeuille d’Aunis – Forges (publiée)
- 2023D56 Contrat de location précaire pour la cellule n°1 des ateliers relais (publiée)
Date de publication : 01 juin 2023
- 2023D43B Nomination mandataire sous-régie piscine Surgères
- 2023D44 Nomination mandataire sous-régie piscine Aigrefeuille
- 2023D45 Nomination mandataire sous-régie piscine de La Devise
- 2023D50 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section B n° 1217 (Forges) (publiée)
- 2023D52 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AS n°634 et 635 (Surgères) (publiée)
- 2023D53 Signature avec le Syndicat Départemental de la Voirie d’un devis pour des travaux de reprise de chaussée en enrobé concernant la rue des Franches (publiée)
- 2023d54 Adoption Des Règlements Intérieurs Et Plans D’organisation De La Surveillance Et Des Secours (Poss) Pour Les Piscines De Surgères, Aigrefeuille Et La Devise (Publiée)
Décisions mai 2023
Date de publication : 17 mai 2023
- 2023D49 Attribution marché étude pré-opérationnelle OPAH-Marché 2023-001 (publiée)
- 2023D48 Demande de Subvention Etude Pré-Opérationelle Habitat sur le territoire Aunis Sud (publiée)
- 2023D47 Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la DETR 2023 pour la modernisation de l’éclairage public des parcs d’activités économiques Fief Saint-Gilles (SGDB) (publiée)
- 2023D46 Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre du Fonds Vert pour la modernisation de l’éclairage public des parcs d’activités économiques du Fief Saint-Gilles(SGDB)(publiée)
Date de publication : 11 mai 2023
Date de publication : 04 mai 2023
- 2023D38 Dépôt demande de subvention au Dpt Terrain familial Commune de St Georges du Bois (publiée)
- 2023D39 Dépôt demande de subvention au Dpt – Terrain familial – Commune de St Pierre la Noue (publiée)
- 2023D40 Dépôt demande de subvention au Dpt – Terrain familial – Commune de Surgères (publiée)
- 2023D41 Dépôt demande de subvention au Dpt – Terrain familial – Commune de Vouhé (publiée)
- 2023D42 Virement de crédits n°2 au Budget Primitif 2023 du Budget Principal de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
Décisions avril 2023
Date de publication : 27 avril 2023
- 2023D31 DECISION DU PSDT NOMINATION REGISSEUR TITULAIRE ET MANDATAIRES
- 2023D37 Adhésion entre la Communauté de Commune Aunis Sud et le CAUE de Charente-Maritime (publiée)
- 2023D25 Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recettes des piscines communautaires Aunis Sud
Date de publication : 20 avril 2023
- 2023D36 – Aide au classement meublés tourisme – La Cigale 17 (publiée) 2023D34 – Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AH n° 90 et 91 (Surgères)(publiée) 2023D35 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section V n° 147 (Aigrefeuille d’Aunis) (publiée)
Date de publication : 13 avril 2023
Date de publication : 6 avril 2023
Décisions mars 2023
Date de publication : 30 mars 2023
- 2023D21 Création de la sous-régie de recettes de la piscine de Surgères
- 2023D22 Création de la sous-régie de recettes de la piscine d’Aigrefeuille d’Aunis
- 2023D23 Création de la sous-régie de recettes de la piscine de La Devise
- 2023D26 Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau numéro 1 à la Pépinière d’entreprises Indigo (publiée)
- 2023D27 Défense des intérêts de la CdCAS dans l’affaire n°2300454-2 (publiée)
- 2023D17 Clôture de la régie de recettes de la piscine de Surgères de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2023D18 Clôture de la régie de recettes de la piscine d’Aigrefeuille de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2023D19 Clôture de la régie de recettes de la piscine de Vandré de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2023D20 Création de la régie de recettes des piscines communautaires Aunis Sud
- 2023D30 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZH n° 362 (Ciré d’Aunis) publiée
- 2023D29 Annexe 2 DIA 23U0001 publiée
- 2023D29 Annexe 1 Orthophoto 23U0001 publiée
- 2023D29 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section X n° 263 (Le Thou) publiée
- 2023D28 Demande de subvention au titre du dispositif « France Services » pour l’année 2023 publiée
- 2023D30 Annexe 2 DIA 23U0003 publiée
- 2023D30 Annexe 1 Orthophoto 23U0003 publiée
Date de publication : 28 mars 2023
- 2023RH127 Composition du Comité Social Territoiral de la CdC Aunis Sud
- 2023D24 Avenant en plus value avec les Ets ECRIT pour le marché 2022-001
Date de publication : 16 mars 2023
Date de publication : 2 mars 2023
Décisions février 2023
Date de publication : 28 février 2023
- 2023D14 Signature d’une convention pour des missions d’études avec le Syndicat de la Voirie
- 2023D13 Convention d_Occupation Gratuite de locaux au profit du secours catholique
Date de publication : 16 février 2023
- 2023D12 Demande d’augmentation de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine au titre de dispositif “projets et programmations de médiation du patrimoine” au profit du site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2023D11 Passation d’un avenant n°2 en plus-value concernant l’entreprise FRERE Concept pour le marché 2021 -012
Date de publication : 2 février 2023
Décisions janvier 2023
Date de publication : 26 janvier 2023
- 2023D06 Signature d’une convention de servitude avec le SDEER pour le passage d’une distribution publique d’énergie électrique, rue Marcou à Surgères
- 2023D05 Convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau numéro 1 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise FTI
Date de publication : 19 janvier 2023
Date de publication : 12 janvier 2023
- 2023D01 Production de trois programmes de concert en partenariat avec l’Ensemble Instrumental Amatini – Adagio de NIORT & Convention
- 2023D02 Demande de subvention dans le cadre de PVD pour l’étude de faisabilité du projet du cinéma le Palace
Date de publication : 6 janvier 2023
- 2022-RH-714 Composition du Comité Social Territorial de la CdC Aunis Sud
- 2022D107 Mise à disposition d’un agent de la Cdc auprès de la Commune de Saint-Pierre La Noue
- 2022D108 Mise à disposition d’un agent de la Cdc auprès de la Commune de Ciré d’Aunis
Date de publication : 5 janvier 2023
Décisions décembre 2022
Date de publication : 29 décembre
- 2022D106 – Virement de crédits n°3 au budget primitif 2022 du budget principal de la CdC Aunis Sud
- 2022D105 Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes Aunis Sud auprès du Syndicat Mixte pour le SCoT La Rochelle Aunis
Date de publication : 22 décembre
- 2022D104 demande de subvention 2023 à la DRAC – programme de recherches autour du site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2022D94 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AS n°668 (Surgères)
- 2022D95 convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau n°2 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise CHARLENE R
- 2022D96 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec Pôle Emploi
- 2022D97 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association La Mission Locale La Roche
- 2022D98 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association Aide à l’Emploi
- 2022D99 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association CAP EMPLOI ASSOCIATION PRO
- 2022D100 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec A chacun son toi…t
- 2022D101 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association Espace Mosaïque
- 2022D102 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec la SARL AXYS FORMATION
- 2022D103 demande de subvention au titre des Fonds Européens LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rural) pour la mise en
Date de publication : 15 décembre
- 2022D09 organisation de l’enquête publique dans le cadre de la modification du règlement de la ZPPAUP
- 2022D93 demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du plan Patrimoine sur le site archéologique à St-Saturnin-du-Bois
- 2022D92 demande de subvention à la DRAC dans le cadre de la valorisation et de la médiation sur le site archéologique
- 2022D91 passation d’un avenant n°1 en plus-value concernant l’entreprise SYNERTEC pour le marché 2021-025
- 2022D90 modification de la régie de recettes et d’avances « Service des Sports » de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2022D89 dépôt d’une demande de subvention auprès des services de la Préfecture de la Charente-Maritime
Date de publication : 8 décembre
Décisions novembre 2022
Date de publication : 24 novembre
Date de publication : jeudi 10 novembre 2022
Décisions octobre 2022
Date de publication : jeudi 27 octobre
- 2022D83 Travaux Salle Multisport Avenant 1 GADOUDBRAUD
- 2022D84 signature conventions mise à disposition CONSERVATOIRE
Date de publication: jeudi 20 octobre
- 2022D81 Travaux Salle Multisport – Avenant Eurovia pour le marché
- 2021-007 2022D82 virement de crédits n°2 au Budget Primitif 2022 du Budget Principal de la CdC AUNIS SUD
- 2022D80 Appel à projets « le numérique près de chez-vous » porté par le Conseil Départemental de la Charente-Maritime
Date de publication : jeudi 13 octobre
Date de publication : jeudi 6 octobre
Décisions septembre 2022
Date de publication : jeudi 29 septembre
- 2022D76 contrat de location précaire pour la cellule n°2 des ateliers relais
- 2022D75 passation d’un avenant n°2 en plus-value – ERC Harranger pour marché n° 2021-008
- 2022D77 passation d’un avenant n°1 en plus-value – Synertec pour marché n° 2021-018
Date de publication : jeudi 15 septembre
Date de publication : jeudi 8 septembre
Date de publication : jeudi 1er septembre
Décisions août 2022
Date de publication : jeudi 4 août
- 2022D62 – extension parc d’activités Fief Girard
- 2022D63I – Occupation Pépinière Indigo (Opteam Process)
- 2022D64 – Avenant – salle multisport de Surgères – Lot n°2 gros oeuvre
- 2022D65 – Adhésion Agence Nationale pour le Développement du Cinéma en Régions
- 2022D66 – Virement crédit n°1 au budget primitif 2022
- 2022D67 – Avenant – salle multisport de Surgères – lot n°6 Menuiserue aluminium
- 2022D68 – demande permis de construire local de stockage (Forges)
- 2022D69 – Occupation Pépinière Indigo (Mabe Duramen)
Date de publication : jeudi 18 août
Arrêtés 2023
Date de publication : jeudi 06 janvier 2023
Date de publication : jeudi 26 janvier 2023
Date de publication : jeudi 09 mars 2023
- 2023A02 Mise en œuvre de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (publié)
- 2023A03 Mise en œuvre de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (publié)
Date de publication : jeudi 11 mai 2023
Date de publication : jeudi 17 mai 2023
Date de publication : jeudi 24 mai 2023
Date de publication : mardi 29 août 2023
Arrêtés 2022
Date de publication : jeudi 22 septembre 2022
- 2022A01 délégation de signature
- 2022A03 délégation de signature
- 2022A04 mise en oeuvre de la modification simplifiée n°1 du PLUi
Date de publication : jeudi 27 septembre 2022
Date de publication : jeudi 03 novembre 2022
Date de publication : jeudi 17 novembre 2022
Date de publication : jeudi 01 décembre 2022
Date de publication : jeudi 15 décembre 2022