Décisions et arrêtés CdC
Mars 2023
Date de publication : 28 mars 2023
- 2023RH127 Composition du Comité Social Territoiral de la CdC Aunis Sud
- 2023D24 Avenant en plus value avec les Ets ECRIT pour le marché 2022-001
Date de publication : 16 mars 2023
Date de publication : 7 mars 2023
- 2023A03 Mise en œuvre de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
- 2023A02 Mise en œuvre de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Date de publication : 2 mars 2023
Février 2023
Date de publication : 28 février 2023
- 2023D14 Signature d’une convention pour des missions d’études avec le Syndicat de la Voirie
- 2023D13 Convention d_Occupation Gratuite de locaux au profit du secours catholique
Date de publication : 16 février 2023
- 2023D12 Demande d’augmentation de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine au titre de dispositif “projets et programmations de médiation du patrimoine” au profit du site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2023D11 Passation d’un avenant n°2 en plus-value concernant l’entreprise FRERE Concept pour le marché 2021 -012
Date de publication : 2 février 2023
Janvier 2023
Date de publication : 26 janvier 2023
- 2023D06 Signature d’une convention de servitude avec le SDEER pour le passage d’une distribution publique d’énergie électrique, rue Marcou à Surgères
- 2023D05 Convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau numéro 1 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise FTI
Date de publication : 20 janvier 2023
Date de publication : 19 janvier 2023
Date de publication : 12 janvier 2023
- 2023D01 Production de trois programmes de concert en partenariat avec l’Ensemble Instrumental Amatini – Adagio de NIORT & Convention
- 2023D02 Demande de subvention dans le cadre de PVD pour l’étude de faisabilité du projet du cinéma le Palace
Date de publication : 6 janvier 2023
- 2022-RH-714 Composition du Comité Social Territorial de la CdC Aunis Sud
- 2022D107 Mise à disposition d’un agent de la Cdc auprès de la Commune de Saint-Pierre La Noue
- 2022D108 Mise à disposition d’un agent de la Cdc auprès de la Commune de Ciré d’Aunis
Date de publication : 5 janvier 2023
Décembre 2022
Date de publication : 29 décembre
- 2022D106 – Virement de crédits n°3 au budget primitif 2022 du budget principal de la CdC Aunis Sud
- 2022D105 Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes Aunis Sud auprès du Syndicat Mixte pour le SCoT La Rochelle Aunis
Date de publication : 22 décembre
- 2022D104 demande de subvention 2023 à la DRAC – programme de recherches autour du site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2022D94 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AS n°668 (Surgères)
- 2022D95 convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau n°2 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise CHARLENE R
- 2022D96 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec Pôle Emploi
- 2022D97 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association La Mission Locale La Roche
- 2022D98 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association Aide à l’Emploi
- 2022D99 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association CAP EMPLOI ASSOCIATION PRO
- 2022D100 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec A chacun son toi…t
- 2022D101 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association Espace Mosaïque
- 2022D102 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec la SARL AXYS FORMATION
- 2022D103 demande de subvention au titre des Fonds Européens LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rural) pour la mise en
Date de publication : 15 décembre
- 2022D09 organisation de l’enquête publique dans le cadre de la modification du règlement de la ZPPAUP
- 2022D93 demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du plan Patrimoine sur le site archéologique à St-Saturnin-du-Bois
- 2022D92 demande de subvention à la DRAC dans le cadre de la valorisation et de la médiation sur le site archéologique
- 2022D91 passation d’un avenant n°1 en plus-value concernant l’entreprise SYNERTEC pour le marché 2021-025
- 2022D90 modification de la régie de recettes et d’avances « Service des Sports » de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2022D89 dépôt d’une demande de subvention auprès des services de la Préfecture de la Charente-Maritime
Date de publication : 8 décembre
Novembre 2022
Date de publication : 24 novembre
Date de publication : jeudi 17 novembre
Date de publication : mardi 15 novembre
Date de publication : jeudi 10 novembre 2022
Octobre 2022
Date de publication : jeudi 27 octobre
- 2022D83 Travaux Salle Multisport Avenant 1 GADOUDBRAUD
- 2022D84 signature conventions mise à disposition CONSERVATOIRE
Date de publication: jeudi 20 octobre
- 2022D81 Travaux Salle Multisport – Avenant Eurovia pour le marché
- 2021-007 2022D82 virement de crédits n°2 au Budget Primitif 2022 du Budget Principal de la CdC AUNIS SUD
- 2022D80 Appel à projets « le numérique près de chez-vous » porté par le Conseil Départemental de la Charente-Maritime
Date de publication : jeudi 13 octobre
Date de publication : jeudi 6 octobre
Septembre 2022
Date de publication : jeudi 29 septembre
- 2022D76 contrat de location précaire pour la cellule n°2 des ateliers relais
- 2022D75 passation d’un avenant n°2 en plus-value – ERC Harranger pour marché n° 2021-008
- 2022D77 passation d’un avenant n°1 en plus-value – Synertec pour marché n° 2021-018
Date de publication : jeudi 15 septembre
Date de publication : jeudi 8 septembre
Date de publication : jeudi 1er septembre
Août 2022
Date de publication : jeudi 4 août
- 2022D62 – extension parc d’activités Fief Girard
- 2022D63I – Occupation Pépinière Indigo (Opteam Process)
- 2022D64 – Avenant – salle multisport de Surgères – Lot n°2 gros oeuvre
- 2022D65 – Adhésion Agence Nationale pour le Développement du Cinéma en Régions
- 2022D66 – Virement crédit n°1 au budget primitif 2022
- 2022D67 – Avenant – salle multisport de Surgères – lot n°6 Menuiserue aluminium
- 2022D68 – demande permis de construire local de stockage (Forges)
- 2022D69 – Occupation Pépinière Indigo (Mabe Duramen)
Date de publication : jeudi 18 août
Arrêtés 2022
Date de publication : jeudi 22 août 2022