SCOT La Rochelle-Aunis

Depuis 2016, un Syndicat Mixte portant un SCOT commun La Rochelle-Aunis et rassemblant les territoires de la Communauté d’Agglomération de la Rochelle, de la Communauté de Communes Aunis Atlantique et de notre Communauté de Communes Aunis Sud a été créé.

Ce nouveau syndicat a pour mission d’élaborer, d’approuver et de suivre, réviser et évaluer un SCOT à l’échelle des 3 intercommunalités. Il devra également suivre et évaluer les SCOT opposables de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle (approuvé le 11/04/2011) et du Pays d’Aunis (approuvé le 20/12/2012) jusqu’à l’approbation d’un SCoT commun.

Retrouvez toutes les informations utiles sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale commun La Rochelle Aunis : www.scotlarochelleaunis.fr

Vous retrouverez ci-dessous les pièces constitutives du projet de SCoT La Rochelle Aunis arrêté par les élus du syndicat mixte lors du comité syndical du 25 septembre 2024.

Le projet de SCoT La Rochelle Aunis arrêté va maintenant être soumis pour avis à l’ensemble des partenaires institutionnels et ensuite être mis à disposition du publique, lors d’une enquête publique qui devrait se tenir au premier trimestre 2025. Cette enquête permettra à tous de venir donner son avis, faire ses observations sur ce projet de territoire partagé entre les territoires de l’Aunis.

Sommaire : 

• 0_Sommaire général

Pièces administratives :

• 1_Pieces_administratives
• 1_Bilan-de-la-concertation

Rapport de présentation :

• 2_Rapport-de-presentation_Tome-1_Preambule
• 2_Rapport-de-presentation_Tome-2_Diagnostic
• 2_Rapport-de-presentation_Tome-3_EIE
• 2_Rapport-de-presentation_Tome-4_Analyse-de-la-consommation
• 2_Rapport-de-presentation_Tome-5_Evaluation-environnementale
• 2_Rapport-de-presentation_Tome-7_Resume-non-technique
• 2_Rapport-de-presentation_Tome-6_Justification-des-choix

PADD :

• 3_PADD

DOO :

• 4_DOO_Tome-1_Document-dorientation-et-dobjectifs
• 4_DOO_Tome-2_Annexes-cartographiques

Mise en œuvre :  

• 5_Modalites-de-mise-en-oeuvre