Décisions
Janvier 2026
Date de publication : 15/01/2026
- 2026D09 Demande d_aide à l_investissement de matériel et mobilier pour le Relais Petite Enfance Ouest (hors construction)
- 2026D08 Demande de subvention auprès de la CAF pour lorganisation et lintervention dun prestataire pour le séminaire dévaluation de la CTG
- 2026D07 Avances sur subventions 2026 destinées aux associations dans le cadre du Developpement Social Enfance Jeunesse Famille et de laction sociale
Date de publication : 12/01/2026
- 2026D04 Demande de subvention pour la réalisation d_actions favorisant l_engagement et la citoyenneté à destination des jeunes dans le cadre de la CTG 1
- 2026D06 Demande de subvention pour l_acquisition de matériel pédagogique à destination des structures et associations du territoire 1
- 2026D05 Demande de subvention pour la réalisation d_une expérimentation sur le répit en faveur de l_accompagnement des familles dans le cadre de la CTG 1
Date de publication : 09/01/2026
Date de la publication : 08/01/2026
Février 2026
Mars 2026
Avril 2026
Mai 2026
Juin 2026
Juillet 2025
Août 2026
Septembre 2026
Octobre 2026
Novembre 2026
Décembre 2026
Archives décisions 2025
Décembre
Date de la publication : 19/12/2025
Date de publication : 18/12/2025
- 2025D158 Vente d’une seconde partie de la parcelle A 623 sur le parc d’activités économiques du Cluseau à Vouhé
- 2025D159 Demande de subvention à la RNQ – dispositif « projets et programmations de médiation du patrimoine » au profit du site archéologique
- 2025D160 Portant demande de subvention à la DRAC (Service Régional de l’Archéologie) dans le cadre de la valorisation et de la médiation du site archéo
- 2025D162 Défense intérêts CdC et agent Protection fonctionnelle
Date de publication : 15/12/2025
- 2025D148 Mise à disposition de locaux MAE – Mission Locale
- 2025D149 Mise à disposition de locaux MAE – France Travail
- 2025D150 Mise à disposition de locaux MAE – DDFIP 17
- 2025D151 Mise à disposition de locaux MAE – ESPACE MOSAIQUE
- 2025D152 Mise à disposition de locaux MAE – CIRFA TERRE
- 2025D153 Mise à disposition locaux MAE – CAP EMPLOI 17
- 2025D154 Mise à disposition locaux MAE – CAF
- 2025D155 Mise à disposition locaux MAE – AXYS FORMATION
- 2025D156 Mise à disposition de locaux MAE – AIDE A L’EMPLOI
- 2025D157 Mise à disposition locaux MAE – A chacun son toit
Date de publication : 09/12/2025
- 2025D143 Portant sur une demande de subvention au titre du dispositif Volontaire Territorial en Administration (VTA)
- 2025D142 Modification des règlements intérieurs de l_Ecole Multisport (EMS) et du dispositif Vac_en Sport
- 2025D142 Annexe 1 Règlement intérieur VAC EN SPORT final
- 2025D142 Annexe 2 Règlement intérieur EMS final
- 2025D146 Adhésion de la Communauté de Communes Aunis Sud à l_association Profession Sport et Loisirs Poitou Charentes (PSL)
Date de publication : 04/12/2025
- 2025D145 Tarification applicable dans le cadre de la mise à disposition des minibus de la CdCAS
- 2025D144 Avenant n° 1 -Travaux PEM -Lot 3 – Marché 2024-006 – Citéos Guilbaud
- 2025D139 Vente du lot n°7 du parc d’activités économiques du Cluseau à Vouhé
Date de publication : 02/12/2025
Date de publication : 01/12/2025
Novembre
Date de publication : 27/11/2025
Date de publication : 18/11/2025
- 2025D135 Virement de crédits 1 Bâtiments Relais 2025
- 2025D136 Virement de crédits 5 BP 2025
- 2025D137 Convention de servitudes ENEDIS
Date de publication : 13/11/2025
- 2025D131 Mise a disposition de matériel sportif roulant
- 2025D131 Annexe Projet Convention MAD Matériel sportif et roulant
Date de publication : 10/11/2025
- 2025D130 contrat de location précaire pour la cellule n°4 des ateliers relais – ZI Ouest – rue Gaston Migaud – 17700 SURGERES
- 2025D133 Signature mandat de recettes La Ruche à vélo
- 2025D134 Avenant n°1 Travaux PEM entreprise IDVERDE marché 2024-007
Date de publication : 07/11/2025
Date de publication : 04/11/2025
- 2025D124 Charte d’engagements Réseau pro
- 2025D125 Annexe – Conv_partenariat_MAR_Plateformesrenov
- 2025D125 Convention_partenariale_MAR
- 2025D124 Annexe – Charte_engagement_pros_réno_
Octobre
Date de publication : 23/10/2025
Date de publication 21/10/2025
Date de publication 17/10/2025
Date de publication : 14/10/2025
- 2025D123 Annexe – Convention de partenariat – Conservation Aunis Sud – ville de Saintes – Asso musique à ciel ouvert
- 2025D123 Convention de partenariat avec la ville de Saintes et l’association Musiques à Ciel Ouvert pour l’organisation d’une Master Class musicale et d’un concert public
- 2025D122 Acceptation d’un don de matériel effectué par INTERSPORT Puilboreau – TOB SARL
Date de publication : 09/10/2025
- 2025D121 – Précision de la décision 2025D71 – Contrat de prêt pour financer les travaux du PEM de Surgères
- 2025D120 Signature et dépôt d’autorisations de travaux de mise en conformité AD’AP à Surgères
Date de publication : 03/10/2025
- 2025D119 Acquisition chemins ruraux Fief Girard Aigrefeuille d’Aunis – Le Thou
- 2025D118 Demande de subvention ANAH – PIG PACTE France Renov’ volet 3
Septembre
Date de publication : 30/09/2025
- 2025D116 Convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau n°6 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise ACI
- 2025D115 Convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau numéro 5 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise DIAGMAT IMMO
- 2025D114 Convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau n°1 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise FTI Flora Thermique Ingénierie
Date de publication : 26/09/2025
Date de publication : 18/09/2025
- 2025D108 – Renonciation DPU (DIA 25U009)
- 2025D109 – Demande subv – Approche Territoriale des Fonds Européens pour le financement 2025 d’un demi ETP lié au PAT
- 2025D110 – Demande subv – Approche Territoriale des Fonds Européens pour le financement 2024 d’un demi ETP lié au PAT
- 2025D111 Modification de la tarification de Vacen Sport et de lEcole Multisports
- 2025D112- Avenant n°1 Eiffage 2024-004
- 2025D113 Adoption du règlement d’utilisation des consignes connectées collectives et semi-collectives pour stationner les vélos
- 2025D113 Annexe Réglement pour les consignes connectées
Date de publication : 12/09/2025
- 2025D106 Vente des lots n78 et 12 du parc dactivités économiques de la Combe à Surgères
- 2025D107 Attribution d_un marché d_assistance à MO relatif à la préparation et au suivi pluriannuel d_exploitation et de maintenance des installations de chauffa
- 2025D105 Vente du lot n16 sur la Zone Industrielle Ouest de Surgères
Date de publication : 01/09/2025
- 2025D103 Cession du broyeur Desvoys 1721 des services techniques
- 2025D104 Virement de crédits n°4 au Budget Primitif 2025 du Budget Principal
Août
Date de publication : 07/08/2025
Juillet
Date de publication : 25/07/2025
- 2025D101 Contrat de crédit de trésorerie à court terme
- 2025D0100 Signature dune DP pour la construction dune habitation sur la parcelle section AS n 682 à Surgères
- 2025D099 Annexe projet de convention NCA 2025 & CdC Aunis Sud
- 2025D099 Convention de prestation de service entre la Communauté de Communes Aunis Sud et le Nautic Club Angérien
- 2025D098 Convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour l’atelier n°1 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise l’Atelier VAN CHAB
Date de publication :18/07/2025
- 2025D97 Avenant 1 à la convention de mise à disposition de locaux à la MAE France Services SARL AXYS FORMATION
- 2025D95 Vente dune partie de la parcelle A 623 sur le parc dactivités économiques du Cluseau à Vouhé
Date de publication : 17/07/2025
Date de publication : 08/07/2025
- 2025D090 Demande subvention CAF Convention Territoriale Globale
- 2025D077 Suppression nomination mandataires régie Recettes Pépinière
Date de publication : 07/07/2025
- 2025D094 Annexe Convention Académie des cuivres
- 2025D094 Prêt de matériels et d’instruments de musique auprès de l_association « Académie de cuivres et percussions de Surgères »
Date de publication : 04/07/2025
- 2025D093 Octroi subvention hébergement touristique Mr ROBERT
- 2025D092 Octroi subvention hébergement touristique Mme PONZA
Date de publication : 03/07/2025
Juin
Date de publication : 26/06/2025
- 2025D086 PA Modificatif PAE La Combe
- 2025D073 Nomination mandataire sous-régie piscine d’Aigrefeuille 2
- 025D072 Nomination mandataire sous-régie piscine Surgères
Date de publication : 25/06/2025
- 2025D085 Attribution d’un marché de mission détudes spécifiques de renouvellement urbain de CdC Aunis sud 20252030
- 2025D087 Adoption du règlement box individuel vélos
- 2025D087 Annexe – Règlement box individuels et sécurisés
- 2025D088 convention d’occupation précaire Alexis VERGER
- 2025D089 convention d’occupation précaire Auriane CHARTIER
Date de publication : 19/06/2025
- 2025D084 Demande de subvention au titre du dispositif « France Services » pour l’année 2025
- 2025D083 Subvention hebergeurs touristiques aide au classement et à la qualification
- 2025D082 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZD n° 124 (Surgères)
- 2025D081 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section Z n° 527 (Aigrefeuille d’Aunis) (1)
- 2025D076 Signature et dépôt d’une demande de Déclaration Préalable de travaux pour la construction d’une bâche pompier dans la zone d’activité de SGDB
Date de publication : 17/06/2025
- 2025D080 Vente parcelle W N°23 (STECAL énergies renouvelables) Aigrefeuille d’Aunis
- 2025D79 Passation d’un avenant n°1 en plus-value concernant l’entreprise A.J.T.P marché 2025-002
Date de publication : 12/06/2025
- 2025D78 Renonciation DPU Le Thou X341
- 2025D075 Virement de crédits n°3 au Budget Primitif 2025 du Budget Principal de la Communauté de Communes Aunis Sud
Date de publication : 05/06/2025
Date de publication : 02/06/2025
- 2025D071 Signature d’un contrat de prêt d’un montant de 1 000 000 d’euros pour financer les travaux du PEM de Surgères
- 2025D070 Demande de subvention DRAC intégration de Surgères Réseau des bibliothèques
- 2025D68 Mise à disposition d’un agent de la CdC Aunis Sud auprès de l’association Orchestre d’Harmonie de Surgères Année 2025
- 2025D74 Demande de subvention pour la réalisation du nouveau gymnase à Aigrefeuille – ANS
Mai
Date de publication : 23/05/2025
- 2025D065 Signature dune convention de partenariat avec lOTAMP pour la commercialisation des animations au site archéo Année 2025
- 2025D066 Vente du lot n5 du parc d’activités économiques du Cluseau à Vouhé
- 2025D067 Vente du lot n9 du parc d’activités économiques du Cluseau à Vouhé
Date de publication : 14/05/2025
- 2025D059 Annexe 1 Règlement intérieur PISCINE AIGREFEUILLE modif 20240814
- 2025D059 Annexe 2 Règlement intérieur modif PISCINE Surgères 20240814
- 2025D059 Annexe 3 Règlement intérieur PISCINE La Devise modif 20240814
- 2025D059 Annexe 4 POSS 2024 Aigrefeuille dAunis modif 20250430
- 2025D059 Annexe 5 POSS 2024 Surgères modifié 20240708
- 2025D059 Annexe 6 POSS 2024 La Devise modifié 20240514
- 2025D059 Adoption des règlements intérieurs et POSS des piscines communautaires pour la saison estivale 2025
Date de publication : 12/05/2025
Date de publication : 09/05/2025
- 2025D058_Vente_Emprise_1264m²_CMGO
- 2025D060 Annexe Convention d’engagement en faveur de la rénovation performante
- 2025D060 Signature du renouvellement de la « charte du territoire engagé dans la rénovation performante » proposée par DOREMI
- 2025D061 Virement de crédits n°2 au budget primitif 2025 du budget principal de la CdCAS
Date de publication : 05/05/2025
Avril
Date de publication : 30/04/2025
Date de publication : 24/04/2025
- 2025D054 Signature et dépôt DP abri ouvert complexe sportif 2025D055 Signature et dépôt DP consigne PEM
- 2025D53 Pole enfance de Ballon Ciré Demande AT dun ERP 1
- 2025D52 Conservatoire Modification des tarifs 20252026 1
Date de publication : 17/04/2025
Date de publication : 16/04/2025
Date de publication : 09/04/2025
Date de publication : 09/04/2025
- 2025D36 Modification et application tarifaires pour les piscines communautaires
- 2025D37 Tarification occupation des équipements sportifs communautaires – Utlisateurs hors territoire AS
- 2025D38 Adhésion et participation financière de la CDCAS auprès du CAUE17
- 2025D39 Demandes de subventions auprès du CD17 et de la RNAQ – Revêtement de la piste d’athlétisme – Surgères
- 2025D40 Attribution dun marché dassurance Flotte Automobile
- 2025D41 Signature de convention pour l’occupation du domaine public pour les piscines d’Aigrefeuille La devise et de Surgères – Saison 2025
- 2025D43 Vente du lot 10 du parc d’activités économiques du Cluseau à Vouhé
- 2025D44 Vente du lot 11 du parc d’activités économiques du Cluseau à Vouhé
- 2025D45 Vente du lot n12 du parc d’activités économiques du Cluseau à Vouhé
- 2025D46 Modification demande de subv à la RNAQ « projets et programmations de médiation du patrimoine » – Site archéologique
- 2025D47 Renonciation à l’exercice du DPU sur le bien cadastré section ZH n° 364 (Ciré d’Aunis)
- 2025D48 Candidature Programme ALVEOLE
- 2025D49 Désignation Avocat Affaire LA BRASSERIE DES JEROME
Date de publication : 04/04/2025
Mars
Date de publication : 24/03/2025
Date de publication : 20/03/2025
- 2025D34 Occupation précaire auprès du Rotary de Surgères Parcelle sise ZAC du Fief Saint Gilles Saint Georges du Bois
- 2025D34 – Annexe – Plan parcelle Occupation précaire du Rotary de Surgères
Date de publication : 17/03/2025
- 2025D28 Convention doccupation précaire Samy ZAHIRI
- 2025D32 Adhésion de la Communauté de Communes Aunis Sud à l_Association La Matière
- 2025D33 signature convention MAD agents des communes auprès de la CdC pour le conservatoire
Date de publication : 14/03/2025
- 2025D27 Attribution Marché 2025002 Tavaux désamiantage et déconstruction ARMOR
- 2025D29 Signature dune convention de mise à disposition du RPE Aunis Sud au RPE Grain de Soleil
- 2025D30 Vente du lot B Fief Girard Aigrefeuille
- 2025D31 Signature et dépôt dune demande de permis de Construire pour le conservatoire intercommunal de Surgères
Date de publication : 11/03/2025
Date de publication : 03/03/2025
- 2025D24 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques dans le cadre de l’aide au classement et à la qualification (M. Fouladoux)
- 2025D25 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques dans le cadre de l_aide au classement et à la qualification (Cagniard)
Février
Date de publication : 12/02/2025
- 2025D21 Demande de subvention au Département de CharenteMaritime dans le cadre du projet « La Ronde des Histoires Les samedis des toutpetits en Fa
- 2025D22 Adhésion à l_Association Technopole La Rochelle Littoral Aunis Saintonge (ATLLAS)
- 2025D23 Adhésion Club des entreprises Aunis Sud
Date de publication : 03/02/2025
- 2025D20 Vente du lot E du parc dactivités économiques du Fief SaintGilles à Saint Georges du Bois
- 2025D19 Désignation Avocat Affaire SAP ATLANTIQUE
Janvier
Date de publication : 29/01/2025
- 2025D03 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la DDDFIP17 (publiée)
- 2025D04 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la CAF de la Charente-Maritime (publiée)
- 2025D05 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec l’association Espace Mosaïque (publiée)
- 2025D06 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec CIRFA TERRE (publiée)
- 2025D07 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la SARL AXYS FORMATION (publiée)
- 2025D08 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec l’association CAP EMPLOI ASSOCIATION PROMETHEE 17 (publiée)
- 2025D09 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec A chacun son toi…t, Association pour l’habitat des jeunes(publiée)
- 2025D10 Demande de subvention pour l’acquisition de materiel roulant Vac’en sport(publiée)
- 2025D11 Demande de subvention pour l’acquisition de matériel informatique dans le cadre de Vac’en Sport(publiée)
- 2025D12 Demande de subvention pour le séjour montagne vacances scolaires d’hiver de Vac’en Sport(publiée)
- 2025D13 Demande de subvention pour le séjour nature vacances scolaires de printemps de Vac’en Sport(publiée)
- 2025D14 Demande de subvention pour lacquisition de Matériels logistiques itinérance vélos – Vac en sport(publiée)
- 2025D15 Demande de subvention pour l’acquisition de matériels spécifiques favorisant linclusion des enfants porteurs d’handicap à lEcole Multisport(publiée)
- 2025D16 Demande de subvention pour l’organisation d’une manifestation Journée famille le 14 mai 2025 avec l’Ecole Multisports (publiée)
- 2025D17 Annexe – Convention mise a dispo salle Poupel Verres Luisants(publiée)
- 2025D18 AMI soutien de la Région au Service Public de la Rénovation de l’Habitat RÉSEAU FRANCE RENOV’ NAQ(publiée)
Date de publication : 16/01/2025
Date de publication : 16/01/2025
Date de publication : 07/01/2025
Date de publication : 06/01/2025
- 2024D100 Vente du lot n°3 du parc d_activités économiques du Fief SaintGilles à Saint Georges du Bois
- 2024D101 Vente des lots N°17 pour partie et N°18 du parc d_activités économiques Ouest 2 à Surgères
- 2024D102 Vente du lot N°3 du parc d_activités économiques du Fief Girard
- 2024D103 Vente du lot n°1 du parc dactivités économiques du Cluseau à Vouhé
Archives décisions 2024
Date de publication : 27/12/2024
- 2024D117 Signature d_une convention de mise à disposition de locaux avec l_Association « YOUNGBLOOD »
- 2024D118 Déclaration sans suite pour les travauxde revêtements de la piste dAthlétisme à Surgères
Date de publication : 24/12/2024
- 2024D78 Passation d_une convention de partenariat pour promouvoir et valoriser les opérations de maîtrise de lénergie dans le cadre du dispositif des CEE
- 2024D106 Passation de l_avenant n°2 à la convention de partenariat entre la communauté de communes Aunis Sud et l_AREC NA pour l_appui au suivi de la démarche énergie climat (visée)
- 2024D107 Demande de subvention à la DRAC et de la Région NAQ dans le cadre de l_appel à projet 20242025 «Cultures Connectées » (visée)
- 2024D108 Demande de subvention à la DRAC (Service Régional de l’Archéologie) dans le cadre de la valorisation et de la médiation du site archéologique
- 2024D109 Demande de subvention à la Région NAQ au titre du dispositif « projets et programmations de médiation du patrimoine » au profit du site archéologique à Saint-Saturnin-
- 2024D110 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du plan Patrimoine sur le site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2024D111 Adoption de la Charte de fonctionnement du Réseau des Bibliothèques de la Communauté de Communes Aunis sud (visée)
- 2024D112 Adoption de la Convention de mise à disposition de matériel informatique et d_un logiciel SIGB au sein du Réseau des Bibliothèques de la CdCAS (visée)
- 2024D113 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques dans le cadre de l_aide au classement et à la qualification (Sarl SGL) (visée)
- 2024D114 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques dans le cadre de l_aide au classement et à la qualification (Home) (visée)
- 2024D115 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques dans le cadre de l_aide au classement et à la qualification (Escale en Pays dAunis) (visée)
- 2024D116 Virement de crédirs n°4 au budget primitif du budget principal
Date de publication : 11/12/2024
- 2024D96 Convention de mise à disposition d_immeubles ruraux à la SAFER NAQ concernant un ensemble de parcelles de terres à Forges
- 2024D94 Convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour l’atelier numéro 3 à la pépinières INDIGO pour l’entreprise REFUGE DANS MON JARDIN
- 2024D97 Convention de mise à disposition de locaux à la pépinière d’entreprises INDIGO avec france travail – Agence La Rochelle -Villeneuve
- 2024D98 Modification du réglement de mise à disposition des minibus de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2024D99 Tarification applicable dans le cadre de la mise à disposition des minibus communautaires
Date de publication : 03/12/2024
- 2024D91 Demandes de subvention DETR 2025
- 2024D92 Demande de subvention fonds verts recyclage foncier
- 2024D93 Demande de subvention fonds verts renovation energetique des batiments
- 2024D95 Demande de subvention CD17
Date de publication : 28/11/2024
Date de publication : 26/11/2024
- 2024D89 Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes Aunis Sud auprès de la Commune de Ciré d’Aunis octobre 2024 à septembre 2025 (publiée)
- 2024D88 – Annexe Convention de mise à disposition de modulaire
- 2024D88 Convention de mise à disposition salle conservatoire pour LMB
Date de publication : 20/11/2024
- 2024D84 Nomination mandataires Régie AG Aunis Sud
- 2024D73 Nomination régisseur et mandataires Régie AG Aunis Sud
Date de publication : 19/11/2024
Date de publication : 31 octobre 2024
- 2024D85 Convention de mise à disposition à la CdCAS d_un terrain non bâti à Surgères appartenant à la société Coopérative Agricole Terra Lacta (visée)
- 2024D86 Charte d_engagement entre la Mission Locale La Rochelle Ré Pays d_Aunis et la CDCAS au titre de ses contributions au déploiement de l_ERIP (visée)
Date de publication : 25 octobre 2024
Date de publication : 16 octobre 2024
- 2024D82 Vrt de crédits 2 BP 2024
- 2024D81 Signature et dépôt dune demande de Permis de Démolir pour les deux hangars contigus au bâtiment EXARMOR à Surgères
- 2024D80 Annexe Convention ADIE
- 2024D80 Convention de mise à disposition de locaux à la Pépinière dentreprises Indigo ADIE
Date de publication : 10 octobre 2024
Date de publication : 09 octobre 2024
Date de publication : 07 octobre 2024
Date de publication : 02 octobre 2024
Date de publication : 30 septembre 2024
Date de publication : 24 septembre 2024
Date de publication : 11 septembre 2024
Date de publication : 9 septembre 2024
- 2024D67 Défense des intérêts de la CdC Aunis Sud dans le cadre du recours contentieux demandant annulation de la délibération du PLUiH du180724 qui loppose à M AUBIER
- 2024D68 Convention de mise à disposition SAFER
Date de publication : 5 septembre 2024
- 2024D65 Signature et dépôt d’une déclaration Préalable pour la réféction de la toiture du bâtiment Ex-Armor
- 2024D66 Avenant 1 ID VERDE 2023-004
Date de publication : 9 août 2024
Date de publication : 7 août 2024
- 2024D60 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques dans le cadre de l_aide au classement et à la qualification (Mme Nathalie DELIGAND (2))
- 2024D61 Demande de subventions à la DRAC dans le cadre du projet d_acquisition de matériel informatique pour le réseau des bibliothèques d_Aunis Sud
Date de publication : 06 août 2024
Date de publication : 01 août 2024
- 2024D58 Signature de convention pour l’occupation du domaine public pour les piscines d’Aigrefeuille et de Surgères pour y dispenser des cours de natation et d’aquagym à titre privé
- 2024D59 Demande de subvention auprès de lOFB pour la réalisation dun ABC intercommunal
Date de publication : 22 juillet 2024
Date de publication : 18 juillet 2024
- 2024D53A Défense des intérêts de la CdC Aunis Sud dans le cadre du recours gracieux demandant annulation des délibérations du PLUiH du121223 qui loppose à Mme Vacher (publiée)
- 2024D56 Annexe Règlement intérieur des installations sportives de la CdC Aunis Sud MAJ 0724 (publiée)
- 2024D56 Modification du réglement intèrieur des installations sportives de la CdC (publiée)
- 2024D57 Convention d_occupation précaire et d_accompagnement pour le bureau 4 à la Pépinière d_entreprises Indigo pour l_entreprise OPTEAM PROCESS (publiée)
Date de publication : 15 juillet 2024
Date de publication : 11 juillet 2024
- 2024D52 Adhésion de la Communauté de Communes Aunis Sud à l_Association Profession Sport et Loisirs Poitou Charentes (PSL) (publiée)
- 2024D53 Défense des intérêts de la CdC Aunis Sud dans le cadre du recours gracieux demandant annulation des délibérations du PLUi-H du12.12.23 qui l’oppose à Mme Vacher (publiée)
Date de publication : 09 juillet 2024
Date de publication : 18 juin 2024
Date de publication : 18 juin 2024
Date de publication : 12 juin 2024
- 2024D46 Annexe Plan topo (visée)
- 2024D46 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AI n° 53 (Surgères) (publiée)
- 2024D48 convention d_occupation précaire et d_accompagnement atelier numéro 1 à la Pépinière d_entreprises Indigo pour le CAC de Surgères (publiée)
Date de publication : 04 juin 2024
Date de publication : 30 mai 2024
Date de publication : 24 mai 2024
- 2024D38 Modification décision 2024D10 Demande de subvention Terrain familial A à Surgères
- 2024D39 Modification décision 2024D11 Demande de subvention Terrain familial B à Surgères
- 2024D40 Modification décision 2024D13 Demande de subvention Terrain familial à SaintGeorgesduBois
Date de publication : 23 mai 2024
Date de publication : 14 mai 2024
- 2024D33 Demande de subvention auprès de lOFB pour la réalisation dun ABC intercommunal
- 2024D35 Demande de subvention au Dpt 17 Banque des Territoire dans le cadre du dispositif PVD Cinéma le palace
Date de publication : 7 mai 2024
Date de publication : 2 mai 2024
Date de publication : 25 avril 2024
- 2024D30 Demande de subvention auprès du CD17 pour la réalisation de plusieurs d_actions de prévention et de sensibilisation dans le cadre du Projet Alimentaire de Territoire
- 2024D31 Mise à disposition dun agent de la Communauté de Communes Aunis Sud auprès de lassociation Orchestre dHarmonie Surgères – Année 2024
- 2024D29 Signature et dépôt demande de permis de construire bâtiment de stockage ZI Ouest Surgères
- 2024D28 demande de subvention aide au classement des hébergements touristiques
- 2024D27 demande de subvention aide au classement des hébergements touristiques
Date de publication : 18 avril 2024
Date de publication : 11 avril 2024
- 2024D25 Nomination du regisseur titulaire et du mandataire de la Regie de recettes et d’avances Site archéologique de la CdC Aunis Sud
- 2024D26 Virement de crédits n°1 au Budget Primitif 2024 du Budget Principal de la CdC Aunis Sud
Date de publication : 28 mars 2024
- 2024D22 acceptation don de panneaux photovoltaïques
- 2024D22 Annexe convention de don Aunis Sud
- 202423 Signature d_une convention de partenariat avec lOTAMP pour la commercialisation des animations 2024 au site archéologique à SaintSaturnin du Bois
Date de publication : 26 mars 2024
Date de publication : 21 mars 2024
- 2024D21 Adoption du règlement de mise à disposition du matériel commun par le service EnfanceJeunesseFamille
- 2024D21 Annexe – Règlement intérieur MATERIEL COMMUN
Date de publication : 14 mars 2024
- 2024D17 Aide au classement hebergement Chambres d_hôtes « Home Sweet Home » Ciré dAunis
- 2024D18 Aide au classement hébergement les gîtes du grand courdeault Saint Pierre dAmilly
- 2024D19 Convention d_occupation précaire et d_accompagnement pour l_atelier numéro 6 à la Pépinière d_entreprises Indigo pour l_entreprise CAEV
Date de publication : 22 février 2024
- 2024D14 Renonciation DPU (DIA 24U001) Ciré d’Aunis
- 2024D15 Vente du lot N°8 de l_extension sud du parc d_activités économiques du Fief Girard (Le Thou)
- 2024D16 Défense des intérêts de la CdC Aunis Sud dans le cadre du recours gracieux demandant annulation des délibérations du PLUiH du121223 qui loppose à Mme Vacher
Date de publication : 22 février 2024
- 2024D12 Convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit Bambins Aunis (publiée)
- 2024D13 Demande de subvention Département Charente-Maritime Terrain familial SaintGeorgesduBois
Date de publication : 15 février 2024
- 2024D10 Demande de subvention DETR Terrain familial A Surgères
- 2024D11 Demande de subvention DETR Terrain familial B Surgères
Date de publication : 06 février 2024
Date de publication : 01 février 2024
- 2024D07 Demande de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine au titre du dispositif « projets et programmations de médiation du patrimoine » au profit du site archéologique
- 2024D06 Adhésion annuelle 2024 au Club des entreprises Aunis Sud
Date de publication : 29 janvier 2024
Date de publication : 23 janvier 2024
- 2024D02 Versement d’avances sur subvention, au titre de l’année 2024, destinées aux associations dans le cadre de La Convention Territoriale Globale (CTG) et de l’Action Sociale
- 2024D05 Demande de subvention pour la réalisation d’actions – accueil intégration des enfants en situation de handicap, l’accès à l’information et l’accompagnement des familles
Date de publication : 09 janvier 2024
Archives décisions 2023
Date de publication : 27 décembre 2023
Date de publication : 21 décembre 2023
- 2023D118 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de lEmploi France Services avec lassociation CAP EMPLOI ASSOCIATION PROMETHEE 17
- 2023D119 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de lEmploi France Services avec A chacun son toit Association pour l’habitat des jeunes
- 2023D120 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de lEmploi France Services avec l’association Espace Mosaïque
- 2023D121 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la SARL AXYS FORMATION
- 2023D122 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la CIRFA TERRE
- 2023D123 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la CAF de la Charente-Maritime
- 2023D124 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi France Services avec la Direction Départementale des Finances Publiques de la Charente-Maritime (DDFIP 17)
- 2023D125 – Mise à disposition d’un agent de la CdC auprès de la commune de Ciré d’Aunis
- 2023D126 Attribution marché assurances Lot 1a SMACL et Lot 2a 2C CourtageGroupama
- 2023127 Demande de subvention au Département de CharenteMaritime dans le cadre du projet « La Ronde des Histoires Les samedis des toutpetits en Famille »
Date de publication : 14 décembre 2023
- 2023D107_Vente_La Métairie_Parcelle_ZR 315
- 2023D108_Vente_ZI Ouest_Parcelle_AS 681
- 2023D110_Vente_Emprise_2000m²_Fief Magnou
- 2023D111_Vente_Emprise_1264m²_CMGO
- 2023D112_Vente_Parcelle_MCN
- 2023D113_Vente_Parcelle_CAR BROKER
- 2023D114 Annexe DIA 23U0017
- 2023D114 Plan orthophoto DIA 23U0017
- 2023D114 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AS n° 24 et 449 (DIA 23U0017 Surgères)
- 2023D115 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles – Site archéologique de St Saturnin du Bois
- 2023D116 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du plan Patrimoine sur le site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2023D117 Annexe – Plan de situation parcelle AS682 2023
- D117 Vente de la parcelle cadastrée section AS n° 682 de la Zone Industrielle Ouest de Surgères
Date de publication : 07 décembre 2023
- 2023D105 Hébergement touristique Mme JOURDAIN
- 2023D109 Passation d’un marché de travaux pour la construction dun bâtiment de stockage dans la ZI Ouest à Surgères
Date de publication : 30 novembre 2023
- 2023D101 Annexe convention MAD modulaire LMB
- 2023D101 signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’Association « Les Mains Brunes » L.M.B
- 2023D102 Annexe convention MAD modulaire Verres Luisants
- 2023D102 Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’Association « Les Verres Luisants »
- 2023D103 Annexe convention mise à dispo Relais petite enfance SESSAD
- 2023D103 signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec le Service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) de ROCHEFORT (publiée)
- 2023D106 Contrat de location précaire pour la cellule n°4 des ateliers relais – ZI Ouest – rue Gaston Migaud – 17700 SURGERES (publiée)
Date de publication : 23 novembre 2023
- 2023D99 Convention doccupation précaire atelier n°2 entreprise Sans Couac (publiée)
- 2023D100 Avenant au bail de location de la gendarmerie d’Aigrefeuille
- 2023D104 Virement de crédits 7 au budget primitif 2023
Date de publication : 21 novembre 2023
Date de publication : 08 novembre 2023
Date de publication : 02 novembre 2023
Date de publication : 26 octobre 2023
- 2023D95 – Virement de crédits n°1 au BP Pépinière Indigo (publiée)
- 2023D96 – Signature conventions avec Enedis parc d’activités économiques de La Combe Surgères (publiée)
Date de publication : 06 octobre 2023
Date de publication : 19 octobre 2023
Date de publication : 02 octobre 2023
- 2023D88 – Contrat de location précaire bureau 1 pépinière – FTI Flora Thermique Ingénierie (publiée)
- 2023D89 – Contrat de location précaire bureau 6 pépinière – Entreprise ACI (publiée)
- 2023D90 – Contrat de location précaire bureau 4 pépinière – Entreprise NVMA (publiée)
- 2023D91 Conv partenariat projet Création musicale percussions corporelles et chant avec le groupe Take the biscuit PEAC
- 2023D91 Annexe Convention Take the Biscuit (publiée)
Date de publication : 02 octobre 2023
Date de publication : 28 septembre 2023
- 2023D85 Marché 2023002 travaux PAE La Combe lot1 Eiffage avenant n°1 en plusvalue (publiée)
- 2023D86 Convention de mise à disposition des agents des communes auprès de la CdC pour les activités du conservatoire de musique (publiée)
- 2023D87 Annexe Plan de compositionLot n°12 (publiée)
- 2023D87 Annule et remplace la 2023D82 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°12 (publiée)
Date de publication : 21 septembre 2023
- 2023D78 Nomination du régisseur titulaire et du mandataire de la régie de recettes de l’école de musique de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
- 2023D79 Nomination du régisseur titulaire et du mandataire de la régie de recettes et d’avances de l’école de musique de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
- 2023D80 Annexe Plan de compositionLot n°6 (publiée)
- 2023D80 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°6 (publiée)
- 2023D81 Annexe Plan de compositionLot n°8 (publiée)
- 2023D81 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°8 (publiée)
- 2023D82 Annexe Plan de compositionLot n°12 (publiée)
- 2023D82 Vente ZA Le Cluseau à Vouhé Lot n°12 (publiée)
- 2023D83 Signature du bail du bâtiment modulaire situé Lieu-dit Ferme du Mont d’Or à Le Thou avec l’association AROZOAAR – Jardin de Cocagne (publiée)
- 2023D84 Virement de crédits n°5 au Budget Primitif 2023 du Budget Principal de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
Date de publication : 14 septembre 2023
Date de publication : 24 août 2023
Date de publication : 28 juillet 2023
Date de publication : 27 juillet 2023
- 2023D69 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 172 et 174 (Surgères) (publiée)
- 2023D70 Annexe Orthophoto 23U0011 (publiée)
- 2023D70 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 168 210 et 359 (Surgères) (publiée)
- 2023D71 Annexe Orthophoto 23U0012 et 13 (publiée)
- 2023D71 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 122 129 151 et 209 (Surgères) (publiée)
- 2023D72 Annexe Orthophoto 23U0012 et 13 (publiée)
- 2023D72 Renonciation à l_exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZR n° 122 129 151 et 209 (Surgères) (publiée)
- 2023D73 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques (Mme RUITER) (publiée)
- 2023D74 Adhésion annuelle 2023 au Club dentreprises Aunis Sud (publiée)
- 2023D69 Annexe Orthophoto 23U0010 (publiée)
Date de publication : 20 juillet 2023
Date de publication : 13 juillet 2023
- 2023D64 Virement de crédits n°3 au BP 2023 du budget prinicipal de la CDCAS
- 2023D65 Signature d’un contrat de crédit de trésorerie à court terme (publiée)
- 2023D66 Signature d’une convention de partenariat pour la production d’un programme de concert « JAPANIORT » (publiée)
Date de publication : 7 juillet 2023
- 2023D61 Prêt de matériel d’instrument de Musique auprès de l’association « Académie de cuivres et percussions de Surgères » (publiée)
- 2023D62 Convention de mise à disposition du bien immobilier sis 3 avenue de la gare à Surgères (17700) par l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (publiée)
- 2023D63 Signature d’une convention relative à l’aide financière relative à la prévention de la perte d’autonomie – programme 2023 – Département 17 (publiée)
Date de publication : 22 juin 2023
- 2023D58 Contrat de location précaire pour la cellule n°1 des ateliers relais (publiée)
- 2023D60 Subventions aux hébergeurs touristiques – CHAULET katia et Joel (publiée)
Date de publication : 15 juin 2023
- 2023D57 Défense des intérêts de la CdC AunisSud pour loccupation sans droit ni titre de latelier n°5 de la Pépinière dentreprises par lentreprise LR Plomberie devenue Pro Energie 17(publiée)
- 2023D59 convention occupation du domaine public piscine de Surgères pour y dispenser des cours de natation et daquagym à titre privé (publiée)
Date de publication : 08 juin 2023
- 2023D51 Régie site archéologique (publiée)
- 2023D55 Signature d’une convention de passage sur le domaine privé pour la réalisation de la boucle cyclable Aigrefeuille d’Aunis – Forges (publiée)
- 2023D56 Contrat de location précaire pour la cellule n°1 des ateliers relais (publiée)
Date de publication : 01 juin 2023
- 2023D43B Nomination mandataire sous-régie piscine Surgères
- 2023D44 Nomination mandataire sous-régie piscine Aigrefeuille
- 2023D45 Nomination mandataire sous-régie piscine de La Devise
- 2023D50 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section B n° 1217 (Forges) (publiée)
- 2023D52 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AS n°634 et 635 (Surgères) (publiée)
- 2023D53 Signature avec le Syndicat Départemental de la Voirie d’un devis pour des travaux de reprise de chaussée en enrobé concernant la rue des Franches (publiée)
- 2023d54 Adoption Des Règlements Intérieurs Et Plans D’organisation De La Surveillance Et Des Secours (Poss) Pour Les Piscines De Surgères, Aigrefeuille Et La Devise (Publiée)
Date de publication : 17 mai 2023
- 2023D49 Attribution marché étude pré-opérationnelle OPAH-Marché 2023-001 (publiée)
- 2023D48 Demande de Subvention Etude Pré-Opérationelle Habitat sur le territoire Aunis Sud (publiée)
- 2023D47 Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre de la DETR 2023 pour la modernisation de l’éclairage public des parcs d’activités économiques Fief Saint-Gilles (SGDB) (publiée)
- 2023D46 Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre du Fonds Vert pour la modernisation de l’éclairage public des parcs d’activités économiques du Fief Saint-Gilles(SGDB)(publiée)
Date de publication : 11 mai 2023
Date de publication : 04 mai 2023
- 2023D38 Dépôt demande de subvention au Dpt Terrain familial Commune de St Georges du Bois (publiée)
- 2023D39 Dépôt demande de subvention au Dpt – Terrain familial – Commune de St Pierre la Noue (publiée)
- 2023D40 Dépôt demande de subvention au Dpt – Terrain familial – Commune de Surgères (publiée)
- 2023D41 Dépôt demande de subvention au Dpt – Terrain familial – Commune de Vouhé (publiée)
- 2023D42 Virement de crédits n°2 au Budget Primitif 2023 du Budget Principal de la Communauté de Communes Aunis Sud (publiée)
Date de publication : 27 avril 2023
- 2023D31 DECISION DU PSDT NOMINATION REGISSEUR TITULAIRE ET MANDATAIRES
- 2023D37 Adhésion entre la Communauté de Commune Aunis Sud et le CAUE de Charente-Maritime (publiée)
- 2023D25 Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recettes des piscines communautaires Aunis Sud
Date de publication : 20 avril 2023
- 2023D36 – Aide au classement meublés tourisme – La Cigale 17 (publiée) 2023D34 – Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AH n° 90 et 91 (Surgères)(publiée) 2023D35 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section V n° 147 (Aigrefeuille d’Aunis) (publiée)
Date de publication : 13 avril 2023
Date de publication : 6 avril 2023
Date de publication : 30 mars 2023
- 2023D21 Création de la sous-régie de recettes de la piscine de Surgères
- 2023D22 Création de la sous-régie de recettes de la piscine d’Aigrefeuille d’Aunis
- 2023D23 Création de la sous-régie de recettes de la piscine de La Devise
- 2023D26 Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau numéro 1 à la Pépinière d’entreprises Indigo (publiée)
- 2023D27 Défense des intérêts de la CdCAS dans l’affaire n°2300454-2 (publiée)
- 2023D17 Clôture de la régie de recettes de la piscine de Surgères de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2023D18 Clôture de la régie de recettes de la piscine d’Aigrefeuille de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2023D19 Clôture de la régie de recettes de la piscine de Vandré de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2023D20 Création de la régie de recettes des piscines communautaires Aunis Sud
- 2023D30 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section ZH n° 362 (Ciré d’Aunis) publiée
- 2023D29 Annexe 2 DIA 23U0001 publiée
- 2023D29 Annexe 1 Orthophoto 23U0001 publiée
- 2023D29 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section X n° 263 (Le Thou) publiée
- 2023D28 Demande de subvention au titre du dispositif « France Services » pour l’année 2023 publiée
- 2023D30 Annexe 2 DIA 23U0003 publiée
- 2023D30 Annexe 1 Orthophoto 23U0003 publiée
Date de publication : 28 mars 2023
- 2023RH127 Composition du Comité Social Territoiral de la CdC Aunis Sud
- 2023D24 Avenant en plus value avec les Ets ECRIT pour le marché 2022-001
Date de publication : 16 mars 2023
Date de publication : 2 mars 2023
Date de publication : 28 février 2023
- 2023D14 Signature d’une convention pour des missions d’études avec le Syndicat de la Voirie
- 2023D13 Convention d_Occupation Gratuite de locaux au profit du secours catholique
Date de publication : 16 février 2023
- 2023D12 Demande d’augmentation de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine au titre de dispositif “projets et programmations de médiation du patrimoine” au profit du site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2023D11 Passation d’un avenant n°2 en plus-value concernant l’entreprise FRERE Concept pour le marché 2021 -012
Date de publication : 2 février 2023
- 2023D09 Signature et dépôt de Permis de Construire modificatif pour la Salle Multisports à Surgères
- 2023D08 Avenant n°1 DL AVOCATS Assistance Juridique PLUIH – 2016-004
- 2023D07 Demande des avances de subventions – Enfance Jeunesse Famille et Action Sociale
Date de publication : 26 janvier 2023
- 2023D06 Signature d’une convention de servitude avec le SDEER pour le passage d’une distribution publique d’énergie électrique, rue Marcou à Surgères
- 2023D05 Convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau numéro 1 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise FTI
Date de publication : 19 janvier 2023
Date de publication : 12 janvier 2023
- 2023D01 Production de trois programmes de concert en partenariat avec l’Ensemble Instrumental Amatini – Adagio de NIORT & Convention
- 2023D02 Demande de subvention dans le cadre de PVD pour l’étude de faisabilité du projet du cinéma le Palace
Date de publication : 6 janvier 2023
- 2022-RH-714 Composition du Comité Social Territorial de la CdC Aunis Sud
- 2022D107 Mise à disposition d’un agent de la Cdc auprès de la Commune de Saint-Pierre La Noue
- 2022D108 Mise à disposition d’un agent de la Cdc auprès de la Commune de Ciré d’Aunis
Date de publication : 5 janvier 2023
Archives décisions 2022
Date de publication : 29 décembre
- 2022D106 – Virement de crédits n°3 au budget primitif 2022 du budget principal de la CdC Aunis Sud
- 2022D105 Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes Aunis Sud auprès du Syndicat Mixte pour le SCoT La Rochelle Aunis
Date de publication : 22 décembre
- 2022D104 demande de subvention 2023 à la DRAC – programme de recherches autour du site archéologique à Saint-Saturnin-du-Bois
- 2022D94 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur le bien cadastré section AS n°668 (Surgères)
- 2022D95 convention d’occupation précaire et d’accompagnement pour le bureau n°2 à la Pépinière d’entreprises Indigo pour l’entreprise CHARLENE R
- 2022D96 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec Pôle Emploi
- 2022D97 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association La Mission Locale La Roche
- 2022D98 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association Aide à l’Emploi
- 2022D99 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association CAP EMPLOI ASSOCIATION PRO
- 2022D100 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec A chacun son toi…t
- 2022D101 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec l’association Espace Mosaïque
- 2022D102 Convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’Emploi Maison France Services avec la SARL AXYS FORMATION
- 2022D103 demande de subvention au titre des Fonds Européens LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rural) pour la mise en
Date de publication : 15 décembre
- 2022D09 organisation de l’enquête publique dans le cadre de la modification du règlement de la ZPPAUP
- 2022D93 demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du plan Patrimoine sur le site archéologique à St-Saturnin-du-Bois
- 2022D92 demande de subvention à la DRAC dans le cadre de la valorisation et de la médiation sur le site archéologique
- 2022D91 passation d’un avenant n°1 en plus-value concernant l’entreprise SYNERTEC pour le marché 2021-025
- 2022D90 modification de la régie de recettes et d’avances « Service des Sports » de la Communauté de Communes Aunis Sud
- 2022D89 dépôt d’une demande de subvention auprès des services de la Préfecture de la Charente-Maritime
Date de publication : 8 décembre
- 2022D88 Attribution du marché d’étude concernant l’accompagnement pour l’élaboration du PCAET
- 2022D87 Octroi de subventions aux hébergeurs touristiques dans le cadre de l’aide au classement et à la qualification
Date de publication : 24 novembre
Date de publication : jeudi 10 novembre 2022
Date de publication : jeudi 27 octobre
- 2022D83 Travaux Salle Multisport Avenant 1 GADOUDBRAUD
- 2022D84 signature conventions mise à disposition CONSERVATOIRE
Date de publication: jeudi 20 octobre
- 2022D81 Travaux Salle Multisport – Avenant Eurovia pour le marché
- 2021-007 2022D82 virement de crédits n°2 au Budget Primitif 2022 du Budget Principal de la CdC AUNIS SUD
- 2022D80 Appel à projets « le numérique près de chez-vous » porté par le Conseil Départemental de la Charente-Maritime
Date de publication : jeudi 13 octobre
Date de publication : jeudi 6 octobre
Date de publication : jeudi 29 septembre
- 2022D76 contrat de location précaire pour la cellule n°2 des ateliers relais
- 2022D75 passation d’un avenant n°2 en plus-value – ERC Harranger pour marché n° 2021-008
- 2022D77 passation d’un avenant n°1 en plus-value – Synertec pour marché n° 2021-018
Date de publication : jeudi 15 septembre
Date de publication : jeudi 8 septembre
Date de publication : jeudi 1er septembre
Date de publication : jeudi 18 août
- 2022D71 Autorisation de défendre les intérêts de la CdC
- 2022D70 Signature d’une convention d’occupation du domaine public
Date de publication : jeudi 4 août
- 2022D62 – extension parc d’activités Fief Girard
- 2022D63I – Occupation Pépinière Indigo (Opteam Process)
- 2022D64 – Avenant – salle multisport de Surgères – Lot n°2 gros oeuvre
- 2022D65 – Adhésion Agence Nationale pour le Développement du Cinéma en Régions
- 2022D66 – Virement crédit n°1 au budget primitif 2022
- 2022D67 – Avenant – salle multisport de Surgères – lot n°6 Menuiserue aluminium
- 2022D68 – demande permis de construire local de stockage (Forges)
- 2022D69 – Occupation Pépinière Indigo (Mabe Duramen)