PLUi-H approuvé
Modification simplifiée n°1 approuvée le 31 janvier 2023
Modification simplifiée n°2 approuvée le 19 décembre 2023
Modification n°1 approuvée le 19 décembre 2023
Livre 1 : Rapport de présentation
Afin d’obtenir le fichier en bonne qualité, cliquez sur le lien et téléchargez le fichier afin de l’avoir en qualité supérieure.
- 1.1 – Diagnostic territorial
- 1.2 – Etat initial de l’Environnement
- 1.3 – Justification PADD
- 1.4 – Justification consommation espaces NAF
- 1.5 – Justification POA OAP
- 1.6 – Justification règles
- 1.7 – Justification capacité d’accueil
- 1.8 – Evaluation Environnementale
- 1.9 – Prise en compte des documents supérieurs
- 1.10 – Indicateurs
- 1.11 – RNT
- 1.12 – Annexes
Livre 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Afin d’obtenir le fichier en bonne qualité, cliquez sur le lien et téléchargez le fichier afin de l’avoir en qualité supérieure.
Livre 3 : Programme d'Orientations et d'Actions (POA)
Afin d’obtenir le fichier en bonne qualité, cliquez sur le lien et téléchargez le fichier afin de l’avoir en qualité supérieure.
Livre 4 : Règlement
Afin d’obtenir le fichier en bonne qualité, cliquez sur le lien et téléchargez le fichier afin de l’avoir en qualité supérieure.
▶ 4.1 – Règlement écrit
▶ 4.2 – Règlement graphique
■ 4.2.1 – Zonage règlementaire
- Zonage règlementaire Aigrefeuille d’Aunis
- Zonage règlementaire Anais
- Zonage règlementaire Ardillières
- Zonage règlementaire Ballon
- Zonage règlementaire Bouhet
- Zonage règlementaire Breuil La Reorte
- Zonage règlementaire Chambon
- Zonage règlementaire Ciré d’Aunis
- Zonage règlementaire Forges
- Zonage règlementaire Genouillé
- Zonage règlementaire La Devise
- Zonage règlementaire Landrais
- Zonage règlementaire Le Thou
- Zonage règlementaire Marsais
- Zonage règlementaire Puyravault
- Zonage règlementaire Saint Crépin
- Zonage règlementaire Saint Georges du Bois
- Zonage règlementaire Saint Mard
- Zonage règlementaire Saint Pierre d’Amilly
- Zonage règlementaire Saint Pierre la Noue
- Zonage règlementaire Saint Saturnin du Bois
- Zonage règlementaire Surgères
- Zonage règlementaire Virson
- Zonage règlementaire Vouhé
■ 4.2.2 – Mixité des fonctions
- Mixité des fonctions Aigrefeuille d’Aunis
- Mixité des fonctions Anais
- Mixité des fonctions Ardillières
- Mixité des fonctions Ballon
- Mixité des fonctions Bouhet
- Mixité des fonctions Breuil la Réorte
- Mixité des fonctions Chambon
- Mixité des fonctions Ciré d’Aunis
- Mixité des fonctions Forges
- Mixité des fonctions Genouillé
- Mixité des fonctions La Devise
- Mixité des fonctions Landrais
- Mixité des fonctions Le Thou
- Mixité des fonctions Marsais
- Mixité des fonctions Puyravault
- Mixité des fonctions Saint Crépin
- Mixité des fonctions Saint Georges du Bois
- Mixité des fonctions Saint Mard
- Mixité des fonctions Saint Pierre d’Amilly
- Mixité des fonctions Saint Pierre la Noue
- Mixité des fonctions Saint Saturnin du Bois
- Mixité des fonctions Surgères
- Mixité des fonctions Virson
- Mixité des fonctions Vouhé
■ 4.2.3 – Implantation par rapport aux voies
- Implantation voies Aigrefeuille d’Aunis
- Implantation voies Anais
- Implantation voies Ardillières
- Implantation voies Ballon
- Implantation voies Bouhet
- Implantation voies Breuil la Réorte
- Implantation voies Chambon
- Implantation voies Ciré d’Aunis
- Implantation voies Forges
- Implantation voies Genouillé
- Implantation voies La Devise
- Implantation voies Landrais
- Implantation voies Le Thou
- Implantation voies Marsais
- Implantation voies Puyravault
- Implantation voies Saint Crépin
- Implantation voies Saint Georges du Bois
- Implantation voies Saint Mard
- Implantation voies Saint Pierre d’Amilly
- Implantation voies Saint Pierre la Noue
- Implantation voies Surgères
- Implantation voies Virson
- Implantation voies Vouhe
■ 4.2.4 – Implantation par rapport aux limites séparatives
- Limites séparatives Aigrefeuille d’Aunis
- Limites séparatives Anais
- Limites séparatives Ardillières
- Limites séparatives Ballon
- Limites séparatives Bouhet
- Limites séparatives Breuil la Réorte
- Limites séparatives Chambon
- Limites séparatives Ciré d’Aunis
- Limites séparatives Forges
- Limites séparatives Genouillé
- Limites séparatives La Devise
- Limites séparatives Landrais
- Limites séparatives Le Thou
- Limites séparatives Marsais
- Limites séparatives Puyravault
- Limites séparatives Saint Crépin
- Limites séparatives Saint Georges du Bois
- Limites séparatives Saint Mard
- Limites séparatives Saint Pierre d’Amilly
- Limites séparatives Saint Pierre la Noue
- Limites séparatives Saint Saturnin du Bois
- Limites séparatives Surgères
- Limites séparatives Virson
- Limites séparatives Vouhé
■ 4.2.5 – Emprise au sol
- Emprise au sol Aigrefeuille d’Aunis
- Emprise au sol Anais
- Emprise au sol Ardillières
- Emprise au sol Ballon
- Emprise au sol Bouhet
- Emprise au sol Breuil la Réorte
- Emprise au sol Chambon
- Emprise au sol Ciré d’Aunis
- Emprise au sol Forges
- Emprise au sol Genouillé
- Emprise au sol La Devise
- Emprise au sol Landrais
- Emprise au sol Le Thou
- Emprise au sol Marsais
- Emprise au sol Puyravault
- Emprise au sol Saint Crépin
- Emprise au sol Saint Georges du Bois
- Emprise au sol Saint Mard
- Emprise au sol Saint Pierre d’Amilly
- Emprise au sol Saint Pierre la Noue
- Emprise au sol Saint Saturnin du Bois
- Emprise au sol Surgères
- Emprise au sol Virson
- Emprise au sol Vouhe
■ 4.2.6 – Hauteur
- Hauteur Aigrefeuille d’Aunis
- Hauteur Anais
- Hauteur Ardillières
- Hauteur Ballon
- Hauteur Bouhet
- Hauteur Breuil la Réorte
- Hauteur Chambon
- Hauteur Cire d’Aunis
- Hauteur Forges
- Hauteur Genouillé
- Hauteur La Devise
- Hauteur Landrais
- Hauteur Le Thou
- Hauteur Marsais
- Hauteur Puyravault
- Hauteur Saint Crépin
- Hauteur Saint Georges du Bois
- Hauteur Saint Mard
- Hauteur Saint Pierre d’Amilly
- Hauteur Saint Pierre la Noue
- Hauteur Saint Saturnin du Bois
- Hauteur Surgères
- Hauteur Virson
- Hauteur Vouhe
■ 4.2.7 – Patrimoine
- Patrimoine Aigrefeuille d’Aunis
- Patrimoine Anais
- Patrimoine Ardillières
- Patrimoine Ballon
- Patrimoine Bouhet
- Patrimoine Breuil la Réorte
- Patrimoine Chambon
- Patrimoine Ciré d’Aunis
- Patrimoine Forges
- Patrimoine Genouillé
- Patrimoine La Devise
- Patrimoine Landrais
- Patrimoine Le Thou
- Patrimoine Marsais
- Patrimoine Puyravault
- Patrimoine Saint Crépin
- Patrimoine Saint Georges du Bois
- Patrimoine Saint Mard
- Patrimoine Saint Pierre d’Amilly
- Patrimoine Saint Pierre la Noue
- Patrimoine Saint Saturnin du Bois
- Patrimoine Surgères
- Patrimoine Virson
- Patrimoine Vouhé
■ 4.2.8 – TVB
- Aigrefeuille d’Aunis
- Anais
- Ardillières
- Ballon
- Bouhet
- Breuil la Réorte
- Chambon
- Ciré d’Aunis
- Forges
- Genouillé
- La Devise
- Landrais
- Le Thou
- Marsais
- Puyravault
- Saint Crépin
- Saint Georges du Bois
- Saint Mard
- Saint Pierre d’Amilly
- Saint Pierre la Noue
- Saint Saturnin du Bois
- Surgères
- Virson
- Vouhé
■ 4.2.9 – Risques et nuisances
- Risques et nuisances Aigrefeuille d’Aunis
- Risques et nuisances Anais
- Risques et nuisances Ardillières
- Risques et nuisances Ballon
- Risques et nuisances Bouhet
- Risques et nuisances Breuil la Réorte
- Risques et nuisances Chambon
- Risques et nuisances Ciré d’Aunis
- Risques et nuisances Forges
- Risques et nuisances Genouillé
- Risques et nuisances La Devise
- Risques et nuisances Landrais
- Risques et nuisances Le Thou
- Risques et nuisances Marsais
- Risques et nuisances Puyravault
- Risques et nuisances Saint Crépin
- Risques et nuisances Saint Georges du Bois
- Risques et nuisances Saint Mard
- Risques et nuisances Saint Pierre d’Amilly
- Risques et nuisances Saint Pierre la Noue
- Risques et nuisances Saint Saturnin du Bois
- Risques et nuisances Surgères
- Risques et nuisances Virson
- Risques et nuisances Vouhe
■ 4.2.10 – Emplacements réservés
- Emplacement réservés Aigrefeuille d’Aunis
- Emplacement réservés Anais
- Emplacement réservés Ardillières
- Emplacement réservés Ballon
- Emplacement réservés Bouhet
- Emplacement réservés Breuil la Réorte
- Emplacement réservés Chambon
- Emplacement réservés Ciré d’Aunis
- Emplacement réservés Forges
- Emplacement réservés Genouillé
- Emplacement réservés La Devise
- Emplacement réservés Landrais
- Emplacement réservés Le Thou
- Emplacement réservés Marsais
- Emplacement réservés Puyravault
- Emplacement réservés Saint Crépin
- Emplacement réservés Saint Georges du Bois
- Emplacement réservés Saint Mard
- Emplacement réservés Saint Pierre d’Amilly
- Emplacement réservés Saint Pierre la Noue
- Emplacement réservés Saint Saturnin du Bois
- Emplacement réservés Surgères
- Emplacement réservés Virson
- Emplacement réservés Vouhé
- Liste ER
■ 4.2.1 – Plan informatif
Livre 5 : Orientations, Aménagement et Programmation (OAP)
Afin d’obtenir le fichier en bonne qualité, cliquez sur le lien et téléchargez le fichier afin de l’avoir en qualité supérieure.
Livre 6 : Annexes
Afin d’obtenir le fichier en bonne qualité, cliquez sur le lien et téléchargez le fichier afin de l’avoir en qualité supérieure.
▶ 6.1 – SUP
■ ZPPAUP 2007 12 19 Surgères
- PDG 1 SUP
- Aigrefeuille
- Anais
- Ardillières AP 2018 01 29
- Ardillières
- Ballon
- Bouhet
- Breuil la Réorte
- Chambon AP 2018 01 29
- Chambon
- Chervettes
- Ciré d’Aunis AP 2018 01 19
- Ciré d’Aunis
- Forges
- Genouillé
- Landrais
- Le Thou PT3 APR 05 mai 1986 Implantation artère souterraine Niort La Rochelle
- Servitudes Le Thou
- Le Thou
- Marsais PT1 DT 1994 06 27 Saint Felix Centre de réception du Magnouet 2
- Marsais PT2 DT 1994 09 14 Saint Felix lieu dit Le Magnouet
- Marsais
- Péré
- Puyravault
- Saint Georges du Bois
- Saint Germain de Marencennes
- Saint Laurent de la Barrière
- Saint Mard
- Saint Pierre d’Amilly
- Saint Saturnin du Bois
- Surgères Perimetre SPR
- Surgères
- Vandré
- Virson
- Vouhé
▶ 6.2 – Périmètre DPU (en attente approbation PLUi-H)
- 6.2.1 DPU
- 6.2.1 PDG
- 6.2.2 PDG
- 6.2.2.1 Délibérations DPU
- 6.2.2.2 Délibération DPU Saint Mard (plan)
- 6.2.2.3 Délibération DPU Surgères (plan)
- PDG PDU
▶ 6.3 – Périmètre Taxe d’aménagement (en attente approbation PLUi-H)
- 6.3.1 Taxe aménagement et taxe forfaitaire
- 6.3.1 PDG
- 6.3.2 PDG
- 6.3.2.1 Délibération TA
- 6.3.2.2 Délibérations TA Saint Mard (plan)
- Délibération TF (Surgères)
- Délibération TF
- PDG TA
▶ 6.4 – Nuisances liées aux infrastructures terrestres
- PDG NIT
- Aigrefeuille – Arrêté sur le bruit
- Breuil la Réorte – Nuisances sonores
- Chambon – Zone nuisances sonores
- Forges – Zone nuisances sonores
- Saint Georges du Bois – Plan fuseau sonore
- Saint Germain de Marencennes – Plan fuseau sonore
- Saint Mard – Plan contraintes
- Saint Pierre d’Amilly – Risques
- Surgères – Fuseau sonore
▶ 6.5 – Annexes Sanitaires
Notice sur le traitement des déchets
■ 6.5.1 AEP
- Aigrefeuille
A5 Le Thou Marsilly APR 2005 12 06
A5 Le Thou Marsilly planche 11
- Anais
- Ardillières
- Ballon
- Bouhet
- Breuil la Réorte
- Chambon
- Ciré d’Aunis
- Forges
- Genouillé
- La Devise
- Landrais
- Le Thou
- Marsais
- Puyravault
- Saint Crépin
- Saint Georges du Bois
Saint Georges du Bois AEP Nord
- Saint Mard
- Saint Pierre d’Amilly
Saint Pierre d’Amilly AEP Nord
- Saint Pierre la Noue
Saint Pierre la Noue – Péré AEP
Saint Pierre la Noue – Saint Germain de Marencennes AEP
- Saint Saturnin du Bois
Saint Saturnin du Bois AEP Est
Saint Saturnin du Bois AEP Ouest
- Surgères
- Virson
- Vouhé
■ 6.5.2 ASS
- Aigrefeuille
Aigrefeuille complet 5000 ASS Zonage
- Anais
- Ardillières
Ardillières Toucherit MAJ 2019
Ardillières complet 2000 A1 ASS
Ardillières Complet 2000 A1 ASS Zonage
Ardillières complet 2 2000 ASS Zonage
- Ballon
Ballon Complet 3000 ASS Zonage
Ballon La Gravelle 2000 ASS Zonage
- Bouhet
- Breuil la Réorte
- Ciré d’Aunis
- Forges
- Genouillé
- La Devise
La Devise complet 7000 ASS Zonage
- Landrais
Landrais complet 2000 A1 ASS Zonage
- Le Thou
Le Thou ASS complet 3000 Zonage
- Marsais
- Puyravault
Actualisation zonage 2019 Puyravault
- Saint Crépin
- Saint Georges du Bois
Saint Georges du bois 6000 zonage
Saint Georges du bois bourg 2000 ASS Zonage
Saint Georges du bois complet ASS
Saint Georges du Bois complet 4000 ASS Zonage
Saint Georges du Bois Poleon 2000 ASS Zonage
Saint Georges du Bois Sud Est 2000 ASS Zonage
- Saint Mard
- Saint Pierre d’Amilly
Saint Pierre d’Amilly Bourg ASS Zonage
Saint Pierre d’Amilly complet ASS
Saint Pierre d’Amilly complet ASS Zonage
Saint Pierre d’Amilly Simoussais ASS Zonage
- Saint Pierre la Noue
Saint Pierre la Noue 7000 Zonage
Saint Pierre la Noue Brette 2000 ASS Zonage
Saint Pierre la Noue complet 7000 ASS Zonage
Saint Pierre la Noue Marencennes 4000 ASS Zonage
Saint Pierre la Noue Pere 4000 zonage
Saint Pierre la Noue Marencennes ASS
Saint Pierre la Noue Marencennes ASS Zonage
Saint Pierre la Noue Pere Zonage
- Saint Saturnin du Bois
Saint Saturnin du Bois 3000 Zonage
- Surgères
Annexes Sanitaires – assainissement
- Virson
- Vouhé
▶ 6.6 – PLOMB
▶ 6.7 – Secteurs informations sur les sols
■ 6.7.1 Risques et contraintes
Plan risques informatif intercommunal
■ 6.7.2 Zone archéologique
Ardillières Carte des zones archéologiques
Ballon AP 08_11_2006 archéologie
Chambon Zones risques archéologiques
Genouillé Plan zones archéologiques
■ 6.7.3 Données environnementales
Anais plan des données environnementales
Ballon plan des données environnementales
Ballon plan des données environnementales Natura 2000
Saint Pierre la Noue retrait gonflement sol argileux
Saint Pierre d’Amilly Plan des données environnementales
Surgères Espaces naturels sensibles
Landrais Plan donnée environnementale
AA AP 1987 10 23 Canal de Genouillé
A4_AP_1989 11 21_Bassin Versant du Curé_Réseau secondaire_Dossier_complet
AC1_Vouhé_AM_1928 09 19_Eglise de l’Assomption
AS1_Anais_Captage Les Rivières_AP 09 septembre 2008_Plans PPR-PPE
AS1_Landrais_Captage Toutvent_AP 06 décembre 2010_Plans PPI-PPR-PPR_Liste parcelles
AS1_Mauzé sur le Mignon_Captage Chercoute_AP 18mai 1987_Plan
AS1_puyravault LES RIVIERES_ANAIS_act
CARTE FIBRE OPTIQUE PARIS HENDAYE
Plan_EL3_servitude de halage ardillières
saint-pierre-damilly-cartographie_le_long_du_mignon
st-pierre-damilly-carte_retrait_gonflement_sol_argileux
▶ 6.8 – RLP
Reglement Local de Publicité Surgeres
▶ 6.9 – Annexes informatives
■ 6.9.1 Plan réciprocité agricole
La Devise Saint Laurent de la Barrière
Saint Pierre la Noue Saint Germain de Marencennes
■ 6.9.2 Liste des tonnes de chasse Genouillé
■ 6.9.1 Règlement départemental de défense extérieure contre incendie