Conseil communautaire du 20 décembre 2022
Liste des délibérations
Délibérations
Date de publication : mercredi 28 décembre
- 2022_12_01 APPROBATION DES PROCESVERBAUX DES REUNIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 OCTOBRE ET 22 NOVEMBRE 2022
- 2022_12_02 DISPOSITIF PETITE VILLE DE DEMAIN – CINÉMA LE PALACE – ÉTUDE DE FAISABILITÉ DANS LE CADRE DE L’AGRANDISSEMENT DU BÂTIMENT
- 2022_12_03 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE – DEMANDE DE CLASSEMENT OFFICIEL AUPRES DE LA DG DE LA CREATION ARTISTIQUE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE EN CONSERVATOIRE INTERCOMMUNAL
- 2022_12_04 MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DES MINIBUS
- 2022_12_05 TRANSFERT DES PARCELLES ZR22p ET ZR 23 DU BUDGET ANNEXE PARC COMMERCIAL DE LA PERCHE AU BUDGET PRINCIPAL
- 2022_12_06 TRANSFERT DE LA PARCELLE ZD165 DU BUDGET ANNEXE PARC D_ACTIVITES DE LA COMBE AU BUDGET PRINCIPAL
- 2022_12_07 BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITÉ LE THOU TRANCHE II – DÉCISION MODIFICATIVE N°1
- 2022_12_08 BUDGET ANNEXE ZONE INDUSTRIELLE DE FORGES – DECISION MODIFICATIVE N°1
- 2022_12_09 BUDGET ANNEXE ZONE INDUSTRIELLE FIEF SAINT GILLES – DECISION MODIFICATIVE N°1
- 2022_12_10 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD
- 2022_12_11 BUDGET ANNEXE PARC COMMERCIAL DE LA PERCHE – DECISION MODIFICATIVE N°1
- 2022_12_12 DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE PARC COMMERCIAL DE LA PERCHE
- 2022_12_13 CONSTATATION D_UNE PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES
- 2022_12_14 MODIFICATION DE L’AP-CP N°2020-01PISCINE DE SURGERES – RENOVATION DE LA SALLE DES MACHINES
- 2022_12_15 PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES OUEST 1 – VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS N°471
- 2022_12_16 PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES FIEF SAINT-GILLES – VENTE DE LA PARCELLE CADASTRE SECTION ZM N°250
- 2022_12_17 PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES FIEF SAINT-GILLES – VENTE DE LA PARCELLE CADASTRE SECTION ZM N°249 (LOT C)
- 2022_12_18 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE TECHNIQUE (MATERIEL ET PERSONNEL) AUPRES DES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUN
- 2022_12_19 MISE A DISPOSITION DE LA NACELLE AUTOPORTEE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TARIFICATION
- 2022_12_20 RENOUVELLEMENT DU MARCHE DES TITRES RESTAURANT AU PROFIT DES AGENTS
- 2022_12_21 ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTE-MARITIME
- 2022_12_22 ACTION SOCIALE _ MISE EN _UVRE DE L_ALLOCATION PARENTS D_ENFANTS HANDICAPES (APEH)
- 2022_12_23 PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) – AVENANT N°1 A LA CONVENTION 2021 DE PARTENARIAT AVEC L’AGENCE REGIONALE D’ÉVALUATION ENVIRON