Conseil communautaire du 20 mai 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 2025_05_01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 04 MARS 2025
- 2025_05_02 REPARTITION DES SIEGES AU CONSEIL DE LA CDCAS – RENOUVELLEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX 2026 – PROPOSITION D’ACCORD LOCAL
- 2025_05_03 Annexe PCAET Aunis Sud approuvé 2025 – 2031
- 2025_05_03 PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) – APPROBATION
- 2025_05_04 Annexe Plan de situation DPU 25U003
- 2025_05_04 DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER N°25U003
- 2025_05_05A ENQUETE DE MOBILITE – PROPOSITION D’ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU CEREMA
- 2025_05_06A Annexe Convention service unifié SIG
- 2025_05_06A SERVICE UNIFIE POUR LA GESTION DU SIG – SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE RENOUVELLEMENT DU SERVICE ENTRE LES CDC ET LE SM POUR LE SCOT LA ROCHELLE
- 2025_05_07A Annexe Convention camping Couleurs dAunis
- 2025_05_07A CONVENTION ENTRE LA CDCAS ET LE CAMPING COULEURS DAUNIS – DROIT DENTREE RESERVE AUX CLIENTS DU CAMPING A LA PISCINE INTERCOMMUNALE
- 2025_05_08A ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE CIRÉ D’AUNIS
- 2025_05_09A ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE FORGES
- 2025_05_10A ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE LANDRAIS
- 2025_05_11A ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE VOUHÉ
- 2025_05_12A Annexe Tableau des effectifs modifié 2025_05_12A MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2025_05_13A REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS DES SUJETIONS DE L_EXPERTISE ET DE L_ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
- 2025_05_14A RI DES AGENTS DE LA FILIERE CULTURELLE – CADRE D’EMPLOI DES PROFESSEURS ET DES ASSISTANTS D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
- 2025_05_15A Annexe Convention délégation maitrise ouvrage bibliothèque de Surgères
- 2025_05_15A INTEGRATION AU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES AUNIS SUD DE LA MEDIATHEQUE DE SURGERES – CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE
- 2025_05_16A CONSERVATOIRE INTERCOMMUNAL DE MUSIQUE – AVENANT AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – CORRECTIFS APPORTES A LA DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25