Conseil communautaire du 21 novembre 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 2023_11_01 MODIFICATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET CREATION D’UN 9ème POSTE(publiée)
- 2023_11_02 ELECTION DU 9ème VICE-PRESIDENT(publiée)
- 2023_11_03 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION (publiée)
- 2023_11_04 DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DÉCLARATION D_INTENTION D_ALIÉNER 23U0016) (publiée)
- 2023_11_05 PLATEFORME TERRITORIALE DE LA RENOVATION ENERGETIQUE (PTRE) RENOV_INFO SERVICE CONVENTION 2024 RELATIVE AU SERVICE UNIFIE ENTRE LES 3 EPCI (publiée)
- 2023_11_06 CANDIDATURE DE LA CDC AUNIS SUD PORTEUR DU SERVICE UNIFIE PTRE RENOV INFO SERVICE AMI DEPLOIEMENT DES PLATEFORMES 2024 (publiée)
- 2023_11_07 VOLET ENFANCE JEUNESSE FAMILLE & DEVELOPPEMENT SOCIAL – REGULARISATION SOLDE DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 (publiée)
- 2023_11_08 AIDE AUX CLUBS POUR LES MOINS DE 18 ANS AIDE AUX CLUBS POUR LA FORMATION DES BENEVOLES (publiée)
- 2023_11_09 MISE EN PLACE D_UNE TARIFICATION POUR LES DEMANDES DE CLÉS SUPPLÉMENTAIRES D_UN ÉQUIPEMENT SPORTIF PAR LES UTILISATEURS (publiée)
- 2023_11_10 EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES – MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION (publiée)
- 2023_11_11 OFFICE DE TOURISME AUNIS MARAIS POITEVIN – APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024 – 2026 (publiée)
- 2023_11_12 REVALORISATION DE L_INDEMNISATION DES FRAIS DE MISSION (pubiée)
- 2023_11_13 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (publiée)
- 2023_11_14 MANDAT AU CDG17 POUR NEGOCIER UN ACCORD ET LANCER UNE CONSULTATION CONVENTION DE PARTICIPATION DOMAINE DE LA PREVOYANCE (publiée)
- 2023_11_15 TRANSFERT DES PARCELLES DU TERRAIN DE TIR A L_ARC DE FORGES DU BUDGET ANNEXE ZI DE FORGES AU BUDGET PRINCIPAL (publiée)
- 2023_11_16 REVISION DE L_ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA COMMUNE DE SAINT PIERRE LA NOUE (publiée)
- 2023_11_17 REVISION DE L_ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA COMMUNE DE MARSAIS (publiée)
- 2023_11_18 REVISION DE L_ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA COMMUNE DE CHAMBON. (publiée)
- 2023_11_19 POLE ENFANCE DE BALLON – CIRE D’AUNIS – AUTORISATION DONNEE AU PDT DE SIGNER L’ETAT DESCRIPTIF DE DIVISON EN VOLUME (publiée)
- 2023_11_20 SITE SEVESO SEUIL HAUT COMMISSION DE SUIVI DE SITE DESIGNATION D_UN REPRESENTANT SUPPLÉANT. (publiée)