Conseil communautaire du 21 janvier 2025
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 2025_01_01 PROGRAMME RESOURCE D_EAU 17 SUR LE CAPTAGE DE LANDRAIS CONTRACTUALISATION AGENCE DE L_EAU AG EAU 17 AUTRES PORTEURS (publiée)
- 2025_01_02 DEBAT AU SEIN DE L_ORGANE DELIBERANT DE L_EPCI SUR LA COHERENCE DES ZAER AVEC LE PROJET DU TERRITOIRE (publiée)
- 2025_01_03 Annexe 1 ABCi Convention de coopération 2025_01_03 ATLAS DE LA BIODIVERSITE INTERCOMMUNALE (ABCi) – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE COOPERATION ENTRE LES PARTENAIRES (pub
- 2025_01_04 Annexe Enquête publique Canal Charras Résumé non technique
- 2025_01_04 ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA STRATEGIE DE GESTION DES BERGES DU CANAL DE CHARRAS – AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD (pub
- 2025_01_05 AMI « OFFRE DE REPERAGE ET DE REMOBILISATION » PASSEE AVEC LA DREETS DE NAQ – CONVENTION DE FINANCEMENT – AUTORISATION DE SIGNATURE (
- 2025_01_08 ADHESION DE LA CDCAS A L’ATLLAS – DESIGNATION D’UN ELU COMMUNAUTAIRE ET CANDIDATURE AU CA (COLLEGE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
- 2025_01_08 Annexe Association ATLLAS STATUTS
- 2025_01_09 Annexe Convention de groupement de commande
- 2025_01_09 CONV GROUPEMENT CDES PASSATION MARCHÉ AMO & MARCHÉ PLURIANNUEL DEXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE (publi
- 2025_01_10 Annexe Tableau des effectifs modifié
- 2025_01_10 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (pubiée)
- 2025_01_11 DELIBERATION CADRE POUR L_ENGAGEMENT DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE AU SEIN DES SERVICES COMMUNAUTAIRES (publiée)
- 2025_01_12 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES COMMISSION COMMUNICATION (publiée)
- 2025_01_13 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES COMMISSION TOURISME (publiée)
- 2025_01_14 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES – COMMISSION EQUIPEMENTS – BATIMENTS – VOIRIES (publiée)
- 2025_01_15 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE (publiée)
- 2025_01_16 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES COMMISSION PLANIFICATION URBANISME (publiée)
- 2025_01_17 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES COMMISSION SPORTS (publiée)
- 2025_01_18 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES COMMISSION DEVELOPPEMENT SOCIAL (publiée)
- 2025_01_19 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES – COMMISSION ENFANCE – JEUNESSE – FAMILLE (publiée)
- 2025_01_20 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES COMMISSION CULTURE (publiée)
- 2025_01_21 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES COMMISSION MOBILITES (publiée)
- 2025_01_22 NOUVELLES COMPOSITIONS DES COMMISSIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES COMMISSION AMENAGEMENT DES TERRAINS FAMILIAUX DES GENS DU VOYAGE (publiée
- 2025_01_23 NOUVELLE COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRES DES FINANCES (publiée)
- 2025_01_24 NOUVELLE COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE « MUTUALISATION » (publiée)
- 2025_01_25 ELECTION D_UN NOUVEAU MEMBRE AU CONSEIL D_ADMINISTRATION DU CENTRE INTERCOMMUNAL D_ACTION SOCIALE (publiée)
- 2025_01_26 DESIGNATION D_UN DELEGUE TITULAIRE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE CYCLAD (publiée)
- 2025_01_27 DESIGNATION D_UN DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION DE L_OFFICE DE TOURISME AUNIS MARAIS POITEVIN (OTAMP) (publiée)