Conseil communautaire du mardi 26 mai 2026
Liste des délibérations
Délibérations
- 2026_05_20 MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°3 DU PLUIH DE LA CDC AUNIS SUD – DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION
- 2026_05_21 Annexe – Convention_Renouvellement association A Chacun son Toit
- 2026_05_21 RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE L’ASSOCIATION « À CHACUN SON TOI…T » ET LA CDC AUNIS SUD – VALIDATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU
- 2026_05_22 DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT – PROPOSITION D’UNE NOUVELLE DELEGATION
- 2026_05_23 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « URBANISME ET HABITAT » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_24 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_25 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « EMPLOI, INSERTION ET FORMATION » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_26 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « MOBILITÉ » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_27 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « MILIEUX ET BIODIVERSITÉ » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_28 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « CLIMAT ET RÉSILIENCE » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_29 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « BÂTIMENTS ET VOIRIES » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_30 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « SPORTS » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_31 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « ENFANCE, JEUNESSE ET FAMILLE » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_32 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « COHÉSION SOCIALE » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_33A CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « CULTURE » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_34 CREATION D’UNE COMMISSION « FINANCES » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_35 COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES – COMPOSITION
- 2026_05_36 CREATION D’UNE COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « COMMUNICATION » ET DESIGNATION DES MEMBRES
- 2026_05_37 Annexe – Tableau des effectifs modifié 05.05.2026 2026_05_37 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2026_05_38 COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN (CST)