Informations et concertation
Document consultation PPA MS2
- 0 – Pièces administratives
- Mise en œuvre
- Insertion presse
- 1 – Notice présentation
- 4 – Pièces modifiées
- 4.1 Règlement écrit
- 4.2 Règlement graphique
- 4.2.2 Plan mixité des fonctions
- 4.2.3 Plan implantation constructions voies
- 4.2.4 Plan implantation constructions limites séparatives
- 4.2.7 Plan patrimoine
- 4.2.8 Plan TVB
- 4.2.9 Plan des risques et nuisances
- 4.2.10 Plan des emplacements réservés
- 4.2.11 Plan informatif
- LISTE_ER_AVANT_APRES
- 5 – Annexe
- Evaluation Environnementale
Document consultation PPA M1
- 0 – Pièces administratives
- 1 – Mise en oeuvre
- 1 – Notice présentation M1
- 4 – Règlement
- 4.1 Règlement graphique
- 4.2.1 Zonage réglementaire
- 4.2.2 Mixité des fonctions
- 4.2.3 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 4.2.4 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 4.2.5 Emprise au sol des constructions
- 4.2.6 Hauteur des constructions
- 4.2.7 Patrimoine
- 4.2.8 Trame verte et bleue
- 4.2.9 Risques et nuisances
- 4.2.10 Emplacements réservés
- 4.2 Règlement écrit
- 4.1 Règlement graphique
- OAP
- 6 – Annexes
- EVALUATION ENVIRONNEMENTALE M1
- RNT M1
Archives
- Lettre d’info N°1
- Lettre d’info N°2
- Lettre d’info N°3
- Lettre d’info N°4
- « PLUI-H : dessinons ensemble l’avenir d’Aunis Sud », dossier Grand Angle du journal N°6 « Aunis Sud, mon journal, ma Communauté de Communes »
- La délibération de la prescription PLUi-H
- Le schéma du PLUi-H
- Le compte-rendu des réunions publiques
- Le compte-rendu du séminaire de lancement
- Calendrier de l’exposition dans les 24 mairies
