Conseil communautaire du 22 septembre 2026
Liste des délibérations
Délibérations
- 2026_09_01 RAPPORT D’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD DE L’ANNEE 2025
- 2026_09_02 TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – EXONERATION POUR LES LOCAUX INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX AU TITRE DE L’ANNEE 2027
- 2026_09_03 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE D’ANAIS
- 2026_09_04 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SAINT PIERRE D’AMILLY
- 2026_09_05 DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DIA 017434 26 00064 (N26U006)
- 2026_09_06 DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DIA 017434 26 00070 (N26U007)
- 2026_09_07 DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DIA 017434 26 00075 (N26U008)
- 2026_09_08 ATTRIBUTION DU SOLDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU MOIS DE SEPTEMBRE 2026 A L’ASSOCIATION OMAJE
- 2026_09_09 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD AU JURY DE LA BOURSE DE L’INITIATIVE JEUNES
- 2026_09_10 COMITE DE PILOTAGE LABELLISATION « INFORMATION JEUNESSE » – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD
- 2026_09_11 ESPACE CULTUREL LE PALACE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
- 2026_09_12A CENTRE DE SOINS DE SUITE DU CHATEAU DE MARLONGES A CHAMBON – DESIGNATION DE MEMBRES AU CONSEIL DE SURVEILLANCE
- 2026_09_13 LYCEE PROFESSIONNEL DU PAYS D’AUNIS A SURGERES – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
- 2026_09_14 COLLEGE HELENE DE FONSEQUE A SURGERES – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
- 2026_09_15 COLLEGE ANDRE DULIN A AIGREFEUILLE D’AUNIS – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
- 2026_09_16 PLAN DEPARTEMENTAL D’ACTION POUR LE LOGEMENT ET L’HEBERGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES 2023-2028DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU COMITE
- 2026_09_17 COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE « PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE » & DESIGNATION D’ELUS REFERENTS
- 2026_09_18 MAISON DE L’ENFANCE DE SAINT GEORGES DU BOIS – CONVENTION DE REFACTURATION DE CHARGES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD PAR LA COMMUNE DE SAINT
- 2026_09_19 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2026_09_19 Tableau des effectifs modifié
- 2026_09_20 DELIBERATION PORTANT SUR LES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) ET LES HEURES COMPLEMENTAIRES (HC)
- 2026_09_21 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD
- 2026_09_21 Règlement intérieur CC Aunis Sud
- 2026_09_22 DEBAT SUR L’OPPORTUNITE D’ELABORER UN PACTE DE GOUVERNANCE