Conseil Communautaire du 20 septembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- Rapport d’activité
- Approbation du PV du conseil communautaire de juillet
- Petites villes de demain
- Syrima
- SMBVSN
- SMCA
- Fond national de péréquation
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
- Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
- Taxe d’aménagement communautaire
- Développent social subventions
- Pépinière d’entreprises Indigo
- CMA17
- Cyclad et Odacio
- Création d’emploi non permanent
- Recrutement d’agents contractuels