Conseil communautaire du 20 octobre 2026
Liste des délibérations
Délibérations
- 2026_10_01 OFFICE DE TOURISME AUNIS MARAIS POITEVIN (OTAMP) – AVENANT N°3 DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024-2026 (1)
- 2026_10_01 Annexe OTAMP Avenant n°3 à la convention dobjectifs et de moyens
- 2026_10_02 VOLET PETITE ENFANCE ENFANCE JEUNESSE FAMILLE & DEVELOPPEMENT SOCIAL VERSEMENT DES SOLDES DE SUBVENTIONS OCTOBRE 2026 (1)
- 2026_10_03 PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES LES ARDILLAUDS – SAINT-PIERRE LA NOUE – PROPOSITION D’ACQUISITION D’UNE PARCELLE SUPPLEMENTAIRE (E N°698) (1)
- 2026_10_03 Annexe Les Ardillauds Saint Pierre La Noue Plan foncier
- 2026_10_04 ETUDE STRATEGIQUE POUR LA REQUALIFICATION ET LE DEVELOPPEMENT DUN ILOT FONCIER AU PIED DU NOUVEAU PEM AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE AVEC (1)
- 2026_10_04 Annexe Convention ANCT
- 2026_10_05 ELECTION D_UN DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE CYCLAD
- 2026_10_06 PART COMMUNAUTAIRE DE TAXE D_AMENAGEMENT REVERSEMENT A LA COMMUNE DE VOUHE DE RECETTES DE TA PERCUES AVANT LA SIGNATURE PAR LA COMMUNE DE LA CONVENTION DE
- 2026_10_07 RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) DE L_ANNEE 2025 PRESENTATION
- 2026_10_08 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2026_10_08 Annexe Tableau des effectifs modifié
- 2026_10_09 DEBAT RELATIF A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS (1)
- 2026_10_10 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS CULTURE MOBILITES FINANCES ET DU COMITE DE PILOTAGE GENS DU VOYAGE
- 2026_10_11 APPROBATION DES PROCESVERBAUX DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES 14 AVRIL 2026 ET 05 MAI 2026
- 2026_10_12 MOTION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE