Conseil communautaire du 31 janvier 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 2023-01-04 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT POUR LA COMMUNE DE LANDRAIS
- 2023-01-05 MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DE LA COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « ENVIRONNEMENT »
- 2023-01-06 MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DE LA COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE »
- 2023-01-07 MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DE LA COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE « MOBILITE »
- 2023-01-08 CONVENTION RELATIVE A UN REMBOURSEMENT PAR LA CDC AUNIS SUD A LA COMMUNE ARDILLIERES_AUTORISATION DE SIGNATURE
- 2023-01-09 ELECTION D’UN NOUVEAU DELEGUE REPRESENTANT LA CDC AUNIS SUD AU COMITE SYNDICAL DU PNR DU MARAIS POITEVIN
- 2023-01-10 ELECTION D’UN NOUVEAU DELEGUE REPRESENTANT LA CDC AUNIS SUD AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE EAU 17
- 2023-01-11 CONTRAT D’OBJECTIF À CONCLURE AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LE FINANCEMENT POSTE ENR
- 2023-01-12 SYNDICAT MIXTE CYCLAD _ MODIFICATION STATUTAIRE
- 2023-01-13 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) ET LA COMMUNAUTE
- 2023-01-14 MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLUI TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA CDC AUNIS SUD
- 2023-01-15 AIDE AU CLASSEMENT ET A LA QUALIFICATION DES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA CDC AUNIS SUD
- 2023-01-16 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2023-01-17 ACQUISITION POUR L_EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE BALLON DU TERRAIN DU POLE ENFANCE DE BALLON CIRE DAUNIS
- 2023-01-18 ACQUISITION POUR L_EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE SURGERES DU TERRAIN DE LA SALLE MULTISPORTS A SURGERES
- 2023-01-19 CONSTRUCTION DU POLE ENFANCE DE BALLON – CIRE D’AUNIS – AUTORISATION AU PSDT DE SIGNER L’AVENANT N°3 AU MARCHE
- 2023-01-20 MISE A DISPOSITION DES MINIBUS _ TARIFICATION APPLICABLE A COMPTER DE L_EXERCICE 2023