Conseil communautaire du 27 février 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 2024_02_01 SYNDICAT MIXTE EAU 17_ DESIGNATION D_UN DELEGUE TITULAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD (publiée)
- 2024_02_02 CREATION D’UN NOUVEAU GYMNASE AU COMPLEXE SPORTIF D’AIGREFEUILLE D’AUNIS – VALIDATION DU PROJET DE CONSTRUCTION ET LANCEMENT (publiée)
- 2024_02_03 CREATION D’UN NOUVEAU GYMNASE AU COMPLEXE SPORTIF D’AIGREFEUILLE D’AUNIS – CREATION D’UN JURY DE CONCOURS (publiée)
- 2024_02_04 INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D_ACHAT EXCEPTIONNELLE (publiée)
- 2024_02_05 ASSOCIATION A LA CONSULTATION ENGAGEE PAR LE CDG DE LA CHARENTEMARITIME POUR LA CONCLUSION D_UN CONTRAT GROUPE D_ASSURANCE STATUTAIRE (publiée)
- 2024_02_06 Annexe – Service retraite du CDG17 – Convention (publiée)
- 2024_04_06 ADHESION DE LA CDC AUNIS SUD AU SERVICE RETRAITE DU CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTE-MARITIME – AUTORISATION DU PDT (publiée)