Conseil communautaire du 18 juin 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 2024_06_01 APPROBATION DU PROCESVERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 15 AVRIL 2024
- 2024_06_02 MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°2 DU PLUiH OUVERTURE A L_URBANISATION DE DEUX ZONES 2AU A AIGREFEUILLE D_AUNIS
- 2024_06_03 NOUVELLE COMPOSITION DE LA COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE PLANIFICATION & URBANISME
- 2024_06_04 DESIGNATION D_UN DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE CHARENTE AVAL
- 2024_06_05 MODIFICATION DU NOM ET NOUVELLE COMPOSITION DE LA COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE ENVIRONNEMENT
- 2024_06_06 NOUVELLE COMPOSITION DE LA COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE EQUIPEMENTS BATIMENTS VOIRIES
- 2024_06_07 NOUVELLE COMPOSITION DE LA COMMISSION EXTRACOMMUNAUTAIRE DEVELOPPEMENT SOCIAL
- 2024_06_08A Annexe Convention don de matériel
- 2024_06_08A CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD ET L_ASSOCIATION CHARENTAISE REANIMATION SECOURS POUR LE DON DE DEFIBRILATEURS
- 2024_06_09 Annexe Tableau des effectifs modifié
- 2024_06_09 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- 2024_06_10 AFFILIATION DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCoT LA ROCHELLE AUNIS AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CHARENTE