Conseil communautaire du 17 juin 2025
Liste des délibérations
Délibérations
- 2025_06_01 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 25 FEVRIER 2025
- 2025_06_02 PROJET ALIMENTAIRE DE TERRITOIRE (PAT) – PROJET D’ACQUISITION DE PARCELLES AGRICOLES A SAINT PIERRE D’AMILLY
- 2025_06_02 Annexe Plan parcelles St Pierre dAmilly
- 2025_06_03 Annexe 1 Offre de déploiement Mixeur
- 2025_06_03 Annexe 2 Convention de participation à la communauté dutilisateurs Mixeur
- 2025_06_03 RIS – SIGNATURE D’UNE OFFRE DE DEPLOIEMENT ET D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION A LA COMMUNAUTE D’UTILISATEURS DE L’OUTIL CRM « MIXEUR »
- 2025_06_04 PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV VOLET 3 – OFFRE DE DEPLOIEMENT ET CONVENTION DE PARTICIPATION A LA COMMUNAUTE D’UTILISATEURS DE MIXEUR
- 2025_06_04 Annexe 1 Offre de déploiement Mixeur
- 2025_06_04 Annexe 2 Convention de participation à la communauté dutilisateurs Mixeur
- 2025_06_05 MARCHE DE SUIVI ET D’ANIMATION POUR L’ACCOMPAGNEMENT DU DISPOSITIF ANAH – RENOVATION HABITAT – APPEL D’OFFRES
- 2025_06_06 TAXE D’AMENAGEMENT COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DU TAUX SUR LA COMMUNE DE SURGERES
- 2025_06_07 BUDGET ANNEXE ZI FIEF SAINT GILLES DECISION MODIFICATIVE N°1
- 2025_06_08 Annexe Plan de situation ZN 89 et ZN 90
- 2025_06_08 PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES DU FIEF SAINT-GILLES – SAINT-GEORGES DU BOIS – PROPOSITION D’ACQUISITION DES PARCELLES ZN89 ET ZN90
- 2025_06_09 VOLET ENFANCE JEUNESSE FAMILLE ATTRIBUTION D_UNE SUBVENTION SUR PROJET