Conseil communautaire du 16 décembre 2025
Liste des délibérations
Délibérations
- 2025_12_01 Approbation des procès verbaux des conseils communautaires des 17 juin 2025 et 15 juillet 2025
- 2025_12_02 Annexe Tableau des voiries dintérêt communautaire
- 2025_12_02 MODIFICATION DE LA DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE – ACTION SOCIALE & LISTE DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES
- 2025_12_03 Annexe Avenant à la convention « Petites Villes de Demain » valant Opération de Revitalisation du Territoire
- 2025_12_03 CONVENTION « PETITES VILLES DE DEMAIN » VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE – AVENANT N°1 – AUTORISATION DE SIGNATURE DONNEE AU PRESIDENT
- 2025_12_04 Annexe Convention de partenariat avec le syndicat mixte Cyclab et ODACIO
- 2025_12_04 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ODACIO ET CYCLAB – PROPOSITION DE RENOUVELLEMENT
- 2025_12_06 Annexe Tableau des acquisitions et cessions Année 2025
- 2025_12_06 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES EFFECTUEES PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD AU COURS DE L_ANNEE 2025
- 2025_12_07 Annexe Convention de gestion du service unifié CEP 20262029
- 2025_12_07 CONVENTION DE GESTION DU SERVICE UNIFIE POUR LA MISSION DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE ENTRE LES COMMUNAUTES DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE ET AUNIS SUD
- 2025_12_13 SOUTIEN DE L_ETAT RECU PAR LES COMMUNES EXERCICE DE LA COMPETENCE SPPE REPARTITION ENTRE LA CDC AUNIS SUD ET SES COMMUNES MEMBRES POSITION DE PRINCIPE
- 2025_12_17 Annexe Avenant n°1 à convention cadre pour la création de services communs entre la CDC et le CIAS
- 2025_12_17 AVENANT 1 A LA CONVENTION RELATIVE AUX SERVICES COMMUNS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D_ACTION SOCIALE (CIAS)
- 2025_12_05 PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA COMBE – SURGERES – DETERMINATION DU NOUVEAU PRIX DE COMMERCIALISATION DES TERRAINS
- 2025_12_08 Annexe Convention de partenariat entre les bénéficiaires partenaires pour le projet Diagnostic Agricole et Foncier des CDC
- 2025_12_08 PAT LA ROCHELLEAUNISRE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE PROJET DE DIAGNOSTIC AGRICOLE ET FONCIER DES CDC AUNIS ATLANTIQUE AUNIS SUD ÎLE DE RE
- 2025_12_09 SYNDICATS MIXTES ASSURANT DES COMPETENCES TRANSFEREES PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS SUD – RAPPORTS D’ACTIVITES DE L’ANNEE 2024 – INFORMATION_
- 2025_12_10 ATTRIBUTION D_UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE CHAMBON_
- 2025_12_11 BUDGET ANNEXE PARC D_ACTIVITES LE CLUSEAU DECISION MODIFICATIVE N°1
- 2025_12_12 BUDGET ANNEXE BATIMENTS RELAIS DECISION MODIFICATIVE N°1
- 2025_12_14 REVISION DE L_ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA COMMUNE DE SURGERES
- 2025_12_15 REVISION DE L_ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA COMMUNE D_AIGREFEUILLE D_AUNIS
- 2025_12_16 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE SANTE ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA CHARENTEMARITIME
- 2025_12_18 PASSATION D’UN CONTRAT PLURIANNUEL D’EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE CLIMATISATION EAU CHAUDE ET VENTILATION
- 2025_12_19 Annexe PEM Convention GRDF
- 2025_12_19 POLE D_ECHANGES MULTIMODAL DE SURGERES PASSATION D_UNE NOUVELLE CONVENTION DE TRAVAUX AVEC GRDF POUR LE DEPLACEMENT D_OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ