L’arrêt du PLUi-H

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. Programme d’Orientations et d’Actions (POA)

4. Règlement

4.2.9 – Plan des risques et nuisances
4.2.10 – Plan des emplacements réservés
4.2.11 – Plan informatifs (environnement)

5. Les orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

6. Annexes